La tenure de l’eau a été défini comme « la relation, définie légalement ou habituellement, entre les personnes, en tant qu’individus ou groupes, en ce qui concerne les ressources en eau » (Hodgson, 2016). La tenure de l’eau détermine comment les gens obtiennent des droits sur les ressources en eau, y compris les droits d’accès, de retenue, d’utilisation et de gestion de l’eau, d’accès à l’information sur les ressources en eau et de participation aux décisions sur la gestion des ressources en eau. 

Pour assurer une répartition équitable de l’eau et protéger les écosystèmes naturels, il est important que les tenures existantes soient cohérentes et que tous les droits légitimes soient reconnus par la législation nationale.

Les tenures de l’eau peuvent être très complexes et varier considérablement, y compris au sein d’un même pays. Ces arrangements sont influencés par les pratiques locales et sociales, les traditions et le statut, la géographie, l’environnement et les pratiques de subsistance. Différentes tenures peuvent coexister et se chevaucher dans la même région et les détenteurs de tenures d’approvisionnement en eau peuvent faire partie de plus d’une tenure de l’eau.

Le projet KnoWat a développé une méthodologie pour identifier et analyser la diversité des tenures de l’eau dans un bassin versant ou une communauté. La méthodologie comprend la recherche documentaire et la collecte de données sur le terrain, ainsi que le renforcement des capacités et les consultations avec les décideurs, les parties prenantes nationales et les populations locales qui dépendent de l’eau pour leur subsistance. 

L’évaluation est réalisée par une équipe multidisciplinaire, composée d’experts juridiques et sociologiques. Il s’agit d’identifier et d’analyser les tenures d’approvisionnement en eau provenant de différentes sources, y compris les systèmes formels, coutumiers, traditionnels et autochtones. Le droit formel, souvent décrit en termes de « droits d’eau », comprend les permis, les licences, les « utilisations gratuites » à petite échelle, les concessions, les contrats, l’adhésion à des associations d’utilisateurs d’eau et les pouvoirs juridiques conférés aux organismes publics. Les communautés locales et les peuples autochtones qui exercent leur autonomie sur les ressources naturelles peuvent appliquer leurs propres règles à la répartition, à la gestion, à l’utilisation et à la protection des ressources en eau. Les communautés partagent souvent des ressources fondées sur des normes sociales, culturelles ou religieuses, dont certaines peuvent être reconnues dans le droit formel.

La méthodologie d’évaluation suit une approche en six étapes pour catégoriser les tenures de l’eau et déterminer leur sécurité perçue. Il permet l’analyse des institutions de gouvernance et l’identification des conflits potentiels et des moyens de résolution par l’application et la révision des cadres juridiques et des pratiques locales.

La méthodologie permet des comparaisons entre pays et régions différentes d’un même pays, tout en mettant en évidence les spécificités de chaque zone d’étude. L’évaluation aide les décideurs à définir et à sauvegarder les droits de tous les détenteurs de tenure de l’eau et à déterminer comment sauvegarder les ressources en eau pour les utilisateurs, tout en assurant la sécurité alimentaire, les moyens de subsistance et l’intégrité des écosystèmes naturels.