Le processus d’homologation implique souvent un processus aux nombreuses étapes et mesures, aussi bien pour le demandeur de l’homologation que pour l’autorité d’homologation. Cela va de la présentation initiale de la demande par le demandeur jusqu’à la décision finale d’homologation par le registraire et les activités ultérieures de suivi par les deux entités. Le processus d’homologation peut par conséquent être long et fastidieux.

Toutefois, un nombre minimum d’étapes devront généralement être suivies pour s’assurer que la demande d’homologation est gérée efficacement et correctement, que l’évaluation est menée de façon normale et que les décisions sont prises de façon transparente.

Le processus d’homologation des pesticides se compose d’un certain nombre d’étapes qui se font généralement en quatre phases: pré-homologation, homologation, post-homologation et examen des homologations existantes. La structure générale du processus suit généralement le tableau ci-dessous, mais les étapes exactes peuvent différer d’un pays à l’autre. Cela dépend, entre autres, de l’administration juridique et administrative de l’homologation des pesticides dans le pays, et des ressources humaines et financières disponibles.

Étapes du processus d’homologation des pesticides, du point de vue de l’autorité d’homologation.

De plus en plus, les autorités réglementaires vont utiliser un logiciel administratif dédié pour gérer simultanément le processus de réception, évaluation, examen et décision concernant les nombreuses demandes d’homologation de pesticides, ainsi que les renouvellements, les amendements et les mises à jour.

Dans l’outil pour les stratégies d’homologation, les différentes approches de l’homologation sont dans une large mesure déterminées par les ressources disponibles dans le pays. Une approche plus basique, comme l’homologation par analogie, utilisera moins de ressources qu’une approche plus complète, en particulier en ce qui concerne la génération de données (par le demandeur) et l’évaluation des données (par l’autorité d’homologation). Toutefois, la plupart des étapes dans le processus d’homologation par analogie sont identiques ou très similaires à l’approche de l’homologation complète, même si le premier peut être mené d’une manière (beaucoup) moins détaillée.

Les différentes étapes du processus d’homologation sont par conséquent décrites pour une approche de l’homologation complète du pesticide. Lorsque l’homologation par analogie peut s’écarter de ce processus, cela sera précisé dans le texte.

Cliquer sur la flèche pertinente dans le tableau ci-dessus pour plus d’informations et d’options pour chaque étape du processus d’homologation.

Les diverses étapes du processus d’homologation des pesticides sont décrites de façon plus détaillée dans les Directives FAO/OMS pour l’homologation des pesticides..