Gestion Durable des Forêts (GDF) Boîte à outils

Planification de l’utilisation des terres

Le module sur la Planification de l’utilisation des terres a été préparé pour tous ceux chargés de l’évaluation des forêts et de leur potentiel économique, social et environnemental pour différentes utilisations foncières. Le module fournit des informations de base et des données plus exhaustives sur l’importance de la planification de l’utilisation des terres en matière forestière et donne des orientations sur les principales activités comprises dans le cadre de planification de l’utilisation des terres. Il fournit aussi des liens vers des outils et études de cas permettant de promouvoir une planification efficace de l’utilisation des terres.

Approche générique pour la planification de l’utilisation des terres.

Bien qu’il n’existe pas de modèle unique pour la planification de l’utilisation des terres, un cadre générique peut être utilisé comme guide pour le processus et adapté aux circonstances. Un tel cadre est montré dans le tableau.

Étapes et activités génériques pour la planification de l’utilisation des terres

Étapes et activités génériques pour la planification de l’utilisation des terres

Étapes

Activités

Engagement initial

Identifier les parties prenantes et les groupes de parties prenantes clés intéressés par l'exercice de planification de l'utilisation des terres et par ses résultats

Informations de base

Recueillir et documenter les informations biophysiques, économiques et sociales liées à l'exercice de planification de l'utilisation des terres, ainsi que le matériel décisionnel et juridique

Équipe de planification

Constituer une équipe de planification comprenant des représentants de tous les groupes de parties prenantes clés.

Convenir des rôles et responsabilités des membres de l'équipe de planification

Domaines d'intérêt de la planification 

Identifier et cataloguer les utilisations actuelles et proposées des terres.

Identifier les conflits présents et potentiels associés aux utilisations effectives ou potentielles

Termes de référence pour le plan d'utilisation des terres

Négocier les objectifs du plan d'utilisation des terres

Convenir de la méthode d'élaboration du plan d'utilisation des terres (y compris la résolution des conflits)

Plan d'utilisation des terres préliminaire

Négocier et approuver sur les allocations d'utilisation foncière (à l'aide d'approches multi-parties prenantes participatives) et les usages permis et examiner les exigences

Plan d'utilisation des terres final

Obtenir l'approbation du plan d'utilisation des terres par les autorités et les représentants des parties prenantes compétents

Examen et amendements

Collaborer avec les parties prenantes pour examiner et amender le plan d'utilisation des terres au fil du temps

Une partie fondamentale de la planification de l'utilisation des terres dans les paysages forestiers consiste à s'accorder sur la gestion des zones soumises à différents régimes, qui peuvent inclure les suivantes:

  • zones pour l'exploitation commerciale du bois (voir Inventaire forestier);
  • zones de haute valeur de conservation à inclure dans un réseau de zones protégées ou bénéficiant d'un système de gestion particulier (voir gestion de la faune sauvage et Aires protégées);
  • zones qui revêtent une importance particulière pour les peuples autochtones et les communautés locales (voir Valeurs culturelles et spirituelles des forêts);
  • zones qui font partie de systèmes agricoles ou agroforestiers locaux (voir Arbres hors forêt);  
  • parties d'un paysage qui nécessitent une gestion spéciale, comme les zones sensibles à l'érosion des sols ou les zones riveraines (voir Aires protégées, Les forêts et l'eau et la Gestion des bassins versants);
  • zones qui devraient être gérées à des fins de récréation (voir loisirs forestiers);
  • zones qui ont besoin de restauration et de remise en état (voir Restauration et remise en état des forêts);
  • zones qui exigent une gestion spéciale en raison du changement climatique (voir Le changement climatique: adaptation et atténuation).

Collecte et diffusion des informations

Collecte et diffusion des informations

La planification de l’utilisation des terres exige l’application de divers outils et techniques pour collecter et diffuser les données et informations. La collecte des informations de base est une étape importante, préliminaire à la prise de décisions sur les allocations d'utilisation foncière. Les inventaires forestiers polyvalents et les systèmes de surveillance des forêts peuvent fournir les données nécessaires pour soutenir la prise de décisions et la planification de l’utilisation des terres. Les systèmes d’information géographique (SIG) sont un outil efficace pour saisir, emmagasiner, gérer et présenter une vaste série d’informations comme les données socioéconomiques, la répartition géographique des principales formes de relief, la couverture prédominante du sol et les inventaires des ressources naturelles.

Processus multi-parties prenantes et intégration des aspects socioéconomiques dans la planification

Processus multi-parties prenantes et intégration des aspects socioéconomiques dans la planification

Dans plusieurs pays, la décentralisation du gouvernement et le transfert du pouvoir de décision sur l’attribution et l’utilisation des forêts ont favorisé un contrôle accru du gouvernement et des communautés locaux sur les forêts. La décentralisation et le transfert du pouvoir de décision, combinés à un intérêt croissant du public pour les décisions concernant l’utilisation des forêts, ont fait de l’engagement d’une large gamme de parties prenantes une partie essentielle des processus contemporains de planification de l’utilisation des terres. Un tel engagement comprend l’application d’approches participatives (voir Approches et outils participatifs en matière forestière) et, en particulier, la mise en place et le fonctionnement efficace d’équipes de planification participatives multi-parties prenantes. Ces équipes doivent tenir compte, outre les aspects biophysiques, des aspects socioéconomiques de la planification de l’utilisation des terres (voir Aspects socioéconomiques). Elles sont aussi généralement chargées de concilier les intérêts divergents et de trouver les moyens de gérer les forêts équitablement (voir Gestion participative des conflits dans le domaine forestier).

Des orientations plus détaillées et un soutien à la planification de l’utilisation des terres sont disponibles dans les sections Outils et Cas de ce module.