Boîte à outils pour l’homologation des pesticides

Prise de décision – Éléments

Efficacité

L’évaluation de l’efficacité dans l’homologation d’un pesticide doit être effectuée, lorsqu’elle est pertinente, pour s’assurer que les pesticides approuvés seront efficaces pour l’utilisation prévue.

L’efficacité du pesticide peut être la «lutte contre» ou la «réduction» du ravageur. Lorsque d’autres méthodes de gestion des ravageurs sont appliquées simultanément au pesticide, comme dans la gestion intégrée des ravageurs, la réduction ou la suppression du développement du ravageur /maladie/adventice cibles peut être une efficacité acceptable. Dans ce cas, la «lutte» contre le ravageur ne doit pas être alléguée par le demandeur. Autrement, chaque fois que la «lutte» est alléguée, le demandeur doit montrer que le traitement avec le produit pesticide tue ou maintient le ravageur/maladie/adventice en dessous du seuil de dommages.

Le résultat final de l’évaluation de l’efficacité est une définition de la dose minimale efficace, de la fréquence minimale d’application, et du moment recommandé pour le ou les traitements, qui entraînent l’efficacité requise. Ces informations sont résumées dans le tableau des bonnes pratiques agricoles (BPA). Les recommandations des BPA doivent se traduire par une efficacité acceptable du produit mais également minimiser la phytotoxicité ou les effets néfastes sur les cultures de rotation ou adjacentes.

Le tableau des BPA est la base du mode d’emploi indiqué sur l’étiquette du pesticide. C’est également le point de départ des évaluations des risques pour la santé humaine et l’environnement.

L’efficacité acceptable est une présupposition de l’homologation du pesticide dans la plupart des pays: un pesticide qui n’aboutit pas à un niveau efficace de réduction ou de lutte contre la population de ravageurs ne sera pas candidat à l’homologation, même s’il ne pose pas de risques pour la santé humaine ou l’environnement.

Si la dose minimale efficace et la fréquence d’application pour une combinaison culture/ravageur donnée a été établie comme BPA, il y aura peu ou pas de possibilité de réduire les risques par la modification des BPA. Toutefois, dans de nombreux pays, le test d’efficacité n’est effectué que pour confirmer la dose recommandée par le demandeur. Dans ce cas, il peut y avoir une opportunité de réduire les risques inacceptables en réduisant la dose ou la fréquence d’application, ou en augmentant l’intervalle entre les pulvérisations.

Les données requises pour les études d’efficacité se trouvent ici tandis que les options possibles d’évaluation pour la détermination de l’efficacité biologique sont décrites ici

 

Risques pour la santé humaine et l’environnement

Les évaluations des risques doivent être faites pour les objectifs de protection établis par la législation (nationale). Cela couvre à la fois les risques pour la santé humaine et les risques environnementaux.

L’évaluation des risques est généralement menée en appliquant une approche par paliers, le palier inférieur étant l’évaluation la plus prudente (pire des cas) de l’exposition au pesticide et de sa toxicité, c’est-à-dire les situations qui sont plus vulnérables que la situation «moyenne».

L’évaluation des risques est généralement menée en appliquant une approche par paliers, le palier inférieur étant l’évaluation la plus prudente (pire des cas) de l’exposition au pesticide et de sa toxicité, c’est-à-dire les situations qui sont plus vulnérables que la situation «moyenne».

Dans n’importe quel palier de l’évaluation des risques peut être évalué l’effet des mesures d’atténuation des risques qui peuvent réduire le risque du pesticide à des niveaux acceptables. La mesure d’atténuation des risques doit être en principe efficace, rentable, avoir un effet qui peut être quantifié et avoir la possibilité d’être mise en application.

Si le risque est faible lors de la mise en œuvre de l’atténuation des risques, il n’y a pas d’obstacles à l’homologation du pesticide. Toutefois, l’homologation ne doit alors être accordée qu’à la condition que les mesures d’atténuation puissent être raisonnablement mises en œuvre.

Si, en revanche, après l’affinement de l’évaluation au palier supérieur et, éventuellement, l’inclusion de mesures d’atténuation des risques, le risque est encore considéré comme trop élevé, diverses options sont ouvertes en ce qui concerne la gestion des risques de ce pesticide, comme:

  • refuser l’homologation des utilisations aux risques élevés de ce pesticide, mais autoriser les utilisations aux risques acceptables;
  • refuser l’homologation de toutes les utilisations du pesticide (par ex. si les risques associés à l’utilisation du produit sont élevés, et si la probabilité qu’il soit utilisé sur d’autres cultures ou dans d’autres conditions d’utilisation est élevée);
  • autoriser le pesticide, avec ou sans mesure d’atténuation des risques, mais accepter un certain niveau de risques (par ex. pour les pesticides qui ont une grande importance agronomique et pour lesquels aucun produit alternatif ou autre option de gestion des ravageurs n’est disponible). Il s’agit d’une décision politique et cela va au-delà de l’évaluation scientifique des risques.

Les méthodes d’évaluation des risques pour la santé humaine et l’environnement, pour les différents objectifs de protection, sont décrites plus en détail dans l’outil pour les méthodes d’évaluation (sélectionner la catégorie principale pertinent et la sous-catégorie pour voir l’objectif de protection à évaluer).

 

Durabilité

En principe, l’homologation du pesticide doit renforcer la durabilité des systèmes agricoles, c’est-à-dire la productivité à long terme et la diversité de la production agricole dans le pays. Le pesticide à homologuer doit au moins ne pas compromettre la durabilité agronomique.

Les pesticides peuvent compromettre la durabilité agricole de diverses façons, dont:

  • le développement de la résistance des ravageurs, entraînant une réduction de l’efficacité du pesticide et une augmentation de son utilisation;
  • des effets néfastes sur les pollinisateurs, menant à une baisse de la quantité et/ou qualité de la production;
  • des effets néfastes sur les ennemis naturels, menant au développement de ravageurs secondaires ou à la résurgence de ravageurs existants;
  • des effets néfastes sur la culture (de rotation) suivante, ou sur les cultures adjacentes;
  • des effets néfastes sur les organismes du sol, ce qui peut affecter le cycle nutritif et la fertilité du sol.

De nombreux effets néfastes potentiels sur la durabilité peuvent être gérés grâce à des mesures d’atténuation des risques. Dans des cas exceptionnels, l’homologation du pesticide peut être refusée; par ex. quand une résistance généralisée s’est déjà développée dans le pays contre des pesticides ayant le même mode d’action que celui soumis à l’homologation, ou si des études de cas d’autres pays, pour le même pesticide et la même utilisation, indiquent clairement des effets néfastes généralisés sur la pollinisation ou l’apparition de ravageurs secondaires après l’utilisation du pesticide.

En revanche, si un pesticide contribue à ou renforce la durabilité agricole, la décision d’homologuer peut être privilégiée. Cela peut être le cas, par exemple, si le pesticide peut être facilement intégré dans les programmes de lutte biologique ou la gestion intégrée des ravageurs, ou lorsque le pesticide représente un nouveau mode d’action et peut faire partie d’une stratégie pour gérer les problèmes de résistance existants. 

Alternatives

La disponibilité d’alternatives à un nouveau pesticide à homologuer peut devoir être évaluée dans le cadre du processus décisionnel. C’est en particulier le cas pour les pesticides posant un risque élevé pour la santé humaine ou l’environnement, ou risquant fortement de compromettre la durabilité agricole. Si des alternatives efficaces à ce pesticide sont disponibles dans le pays ou peuvent être mises en œuvre, l’autorité d’homologation peut décider plus facilement de ne pas homologuer le pesticide.

Les alternatives peuvent être d’autres pesticides chimiques ou biologiques homologués, ou peuvent être d’autres mesures de lutte contre les ravageurs (par ex. lutte biologique, interventions agronomiques).

Quand un nouveau pesticide à homologuer est comparé avec un autre pesticide chimique ou biologique, les principes suivants s’appliquent pour décider s’il existe déjà suffisamment de pesticides disponibles qui sont tout aussi ou plus efficaces mais moins dangereux:

  • Le ou les pesticides déjà disponibles doivent être homologués pour la ou les mêmes utilisations.
  • Le ou les pesticides déjà disponibles doivent être tout aussi ou plus efficaces contre le ou les ravageurs cibles.
  • Le ou les pesticides déjà disponibles doivent poser moins de risques ou nécessiter moins d’atténuation des risques.
  • Un nombre minimum de pesticides aux modes d’action différents, qui peuvent être utilisés contre le même ravageur, doivent être homologués pour s’assurer que la résistance au pesticide puisse être gérée correctement, le cas échéant.

Les évaluations alternatives ne sont pas faciles à réaliser car peu de procédures formelles d’évaluation, voire aucune, n’ont été élaborées à ce jour, même dans les systèmes d’homologation avec davantage de ressources. Par conséquent, les évaluations alternatives seront menées principalement pour les pesticides posant un risque élevé pour la santé humaine ou l’environnement.

Coûts et avantages

Dans le cadre du processus décisionnel, une autorité d’homologation peut évaluer si les avantages de l’homologation du pesticide l’emportent sur les risques de l’utilisation dans les conditions socio-économiques locales.

Dans la plupart des cas, la preuve de l’efficacité établit la nature des avantages attendus. Une évaluation coût-avantage plus approfondie est généralement difficile à mener. Les avantages attendus de l’utilisation du pesticide dépendront du rendement des cultures, de la qualité et de la valeur des ventes, cette dernière dépendant à son tour du volume de l’offre du produit dans le pays. Un facteur de complication est que les effets du pesticide sont souvent disponibles en comparaison avec des pratiques sans gestion des ravageurs (à savoir les parcelles témoins non traitées des effets d’efficacité) mais pas en comparaison avec les pratiques normales de gestion des ravageurs des agriculteurs, une situation qui peut gonfler l’effet bénéfique du pesticide.

Les estimations des coûts incluront les coûts directs et indirects pour l’agriculteur de l’utilisation du pesticide ainsi que les coûts extérieurs à l’exploitations, comme les effets sur l’environnement ou les effets néfastes sur d’autres activités économiques comme la pêche ou la production de miel.

En raison de sa complexité, il n’est pas souvent effectué d’évaluation coût-avantage approfondie comme pratique normale d’homologation.

Dans certains cas, toutefois, une évaluation coût-avantage de l’introduction d’un nouveau pesticide dans le pays sera justifiée. Par exemple, si un pesticide pose un risque élevé mais est considéré comme nécessaire pour gérer un ravageur (situation d’urgence) pour lequel aucune alternative n’est disponible.

Autrement, une analyse coût-avantage peut être justifiée dans les cas où des mesures d’atténuation des risques relativement onéreuses sont nécessaires et possibles, par ex. si le pesticide est prévu pour la protection de cultures de grande valeur, ou pour la lutte contre des ravageurs migrateurs. De même, des évaluations coût-avantage peuvent être de rigueur lorsqu’il est établi que le pesticide est clairement nécessaire pour les petits exploitants, qui souvent ont un pouvoir d’achat très limité mais ne sont pas en mesure d’évaluer de manière fiable les avantages de l’achat du pesticide.