L’autorité responsable peut inviter le demandeur à discuter des exigences juridiques et autres avant l’envoi de la demande d’homologation. Dans certains pays, cela est officialisé par une réunion de pré-homologation entre le demandeur et l’autorité d’homologation.

En outre, avant qu’une demande puisse être faite pour l’homologation d’un produit pesticide, le demandeur peut avoir besoin de mener certaines études locales. Dans la plupart des cas, ces études sont limitées aux essais de l’efficacité biologique et aux études des résidus dans les produits locaux, mais dans certains cas d’autres études locales auront besoin d’être effectuées dans le cadre du dossier d’homologation. Comme le pesticide peut ne pas avoir encore été homologué pour utilisation dans le pays, un permis expérimental peut devoir être émis pour l’importation et l’utilisation du produit.

l’homologation par analogie. L’autorité d’homologation n’aura souvent pas les ressources humaines pour évaluer les résultats de ces essais.

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Phase de pré-homologation – Réunion de pré-homologation [RP01-01-01]

Il est souvent considéré comme très efficace d’avoir une réunion de pré-homologation entre le demandeur et l’autorité d’homologation, au cours de laquelle le demandeur peut être informé des procédures exactes de l’homologation et des données requises.

Certains systèmes d’homologation autorisent les demandeurs à soumettre un dossier de demande préliminaire – un dossier qui indique les principales questions pertinentes pour le produit spécifique – afin d’obtenir une orientation plus précise sur la possibilité d’homologuer le produit et sur les données qui seront requises. L’autorité responsable peut à ce stade informer le demandeur que le produit en question pourrait ne pas répondre aux critères d’homologation, soit sur la base de l’expérience, soit sur une série de critères de base (par exemple, les pesticides appartenant à une certaine classe de toxicité peuvent ne pas être autorisés pour un groupe spécifique d’utilisateurs dans le pays).

Il est important de préparer un bref rapport de la réunion de pré-homologation et de le partager avec le demandeur comme enregistrement de toutes les décisions prises et recommandations faites.

Phase de pré-homologation – Permis expérimental [RP01-01-02]

Même si les pays qui appliquent l’homologation par analogie n’exigeront généralement pas que soient menées des études locales, il sera utile d’avoir une réglementation qui permette la délivrance de permis expérimentaux. Lorsqu’un pays développe son système d’homologation des pesticides, ces études peuvent être exigées dans un futur proche.

Les règlementations doivent, entre autres, imposer aux demandeurs de fournir certaines informations de base sur le pesticide, comme le nom de la matière active, le nom commun ou le nom de code, le type de pesticide, le groupe chimique, le pourcentage de matière active, les valeurs de LD₅₀ de toxicité aiguë orale ou cutanée, la toxicité par inhalation, le devenir et la toxicité environnementaux. En outre, les demandeurs d’un permis expérimental doivent fournir des informations sur le but de l’importation, la quantité à importer et des détails indiquant où, quand et par qui la ou les expériences seront effectuées.

Les règlementations doivent, entre autres, imposer aux demandeurs de fournir certaines informations de base sur le pesticide, comme le nom de la matière active, le nom commun ou le nom de code, le type de pesticide, le groupe chimique, le pourcentage de matière active, les valeurs de LD50 de toxicité aiguë orale ou cutanée, la toxicité par inhalation, le devenir et la toxicité environnementaux. En outre, les demandeurs d’un permis expérimental doivent fournir des informations sur le but de l’importation, la quantité à importer et des détails indiquant où, quand et par qui la ou les expériences seront effectuées.

Homologation par analogie

Même si les pays qui appliquent l’homologation par analogie n’exigeront généralement pas que soient menées des études locales, il sera utile d’avoir une réglementation qui permette la délivrance de permis expérimentaux. Lorsqu’un pays développe son système d’homologation des pesticides, ces études peuvent être exigées dans un futur proche.