Gouvernance foncière

Régimes forestiers – Ressources

Les forêts constituent une source importante en termes de moyens d’existence pour des millions de familles du monde rural qui collectent du bois, des produits forestiers non ligneux (PFNL), du bois de chauffage, du fourrage, de la nourriture, des plantes médicinales et de l'eau pour répondre à leurs besoins (et compenser la nécessité de trésorerie) ou pour vendre et ainsi générer des revenus. On estime que plus de 2,4 milliards de personnes dans le monde dépendent des biens et des services forestiers pour se procurer de la nourriture, du bois, des matériaux de construction et des médicaments, ou pour obtenir un emploi et des revenus en espèces. La plupart des familles rurales recueillent ces ressources forestières de façon informelle, sans aucune reconnaissance légale ni aucune garantie de droits.

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Bien que la majorité des forêts du monde restent dans le domaine public et sous le contrôle de l'État, en particulier dans les pays en développement, une diversification des régimes fonciers forestiers est en cours dans le monde entier. Selon le contexte, ces approches peuvent notamment prendre la forme de: 

  • la décentralisation de la gouvernance des forêts du niveau central au niveau des districts et des gouvernements locaux;
  • la reconnaissance et la formalisation des revendications des communautés autochtones et locales sur les terres et les forêts, comme en Amérique latine;
  • El reconocimiento y formalización de reclamaciones sobre tierras y bosques de la comunidad local e indígena como, por ejemplo, en América Latina.
  • • l'adoption croissante de la foresterie par les petits exploitants et les communautés locales, avec des changements connexes dans les droits d'accès et d'utilisation des ressources forestières;
  • l’introduction de la cogestion des forêts entre le gouvernement et les communautés locales. Certains pays ont choisi de privatiser les biens forestiers nationaux, comme en Nouvelle-Zélande, Australie et Afrique du Sud, ou de décollectiviser certaines forêts comme dans les anciennes républiques soviétiques, la Chine et le Vietnam.

Comment ces réformes ont-elles servi les usagers de ces forêts et quel a été l'impact sur l'amélioration de la gouvernance forestière? Quelles leçons pouvons-nous tirer de ces expériences pour améliorer la gouvernance forestière dans d'autres pays? De quelles manières les Directives adoptées au niveau international sur les régimes fonciers des terres, des forêts et des pêches (VGGT) peuvent-elles éclairer les efforts visant à améliorer la gouvernance des forêts et à assurer l'équité?
Comment ces réformes ont-elles servi les usagers de ces forêts et quel a été l'impact sur l'amélioration de la gouvernance forestière?
Quelles leçons pouvons-nous tirer de ces expériences pour améliorer la gouvernance forestière dans d'autres pays?
De quelles manières les Directives adoptées au niveau international sur les régimes fonciers des terres, des forêts et des pêches (VGGT) peuvent-elles éclairer les efforts visant à améliorer la gouvernance des forêts et à assurer l'équité? 

Les travaux de la FAO ont tenté de répondre à ces questions et d'aider les pays à adopter des régimes fonciers qui améliorent la gouvernance, reconnaissent les droits coutumiers et abordent les questions d'équité.