ALINORM 81/39 RAPPORT DE LA QUATORZIEME SESSION DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS Genève, 29 juin - 10 juillet 1981 TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. N^o ALINORM 81/39, juin-juillet 1981

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M-83
ISBN 92-5-201119-6

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ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
Rome © FAO 1981

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TABLE DES MATIERES

PARTIE I

Introduction
Discours du Directeur général de l'OMS et réponse du Président
Hommage à Mme E. Hufnagel (République fédérale d'Allemagne) et au Professeur M.J.L. Dols (Pays-Bas)
Adoption de l'ordre du jour et du calendrier
Election du bureau de la Commission
Nomination des coordonnateurs régionaux

PARTIE II

Rapport du Président sur les vingt-septième et vingt-huitième sessions du Comité exécutif
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex recommandées et des limites maximales recommandées pour les résidus de pesticides, et sur les mesures prises par les pays membres en vue de leur mise en oeuvre
Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 1980/81 et Programme de travail et budget pour 1982/83

PARTIE III

Rapport sur les activités de la FAO et de l'OMS qui complètent celles de la Commission et sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes
Rapport sur les activités conjointes FAO/OMS
Rapport sur les activités de la FAO
Rapport sur les activités de l'OMS
Généralités: Opinions de la Commission concernant les activités de la FAO et de l'OMS susmentionnées
Programme international sur la sécurité des substances chimiques.
Protection des consommateurs (Résolution de l'ECOSOC sur la protection des consommateurs
Aliments irradiés
Rapport sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes

• Communauté économique europénne (CEE)
• Organisation arabe de normalisation et de métrologie (ASMO)
• Conseil de l'Europe
• Organisation internationale pour la normalisation (ISO)
• Conseil d'assistance économique mutuelle (CAEM)
• CEE (NU)

Dispositions pour éviter le chevauchement des travaux du Codex et ceux d'autres organisations internationales

• Accord sur les obstacles techniques au commerce (GATT)
• CEE (NU)
• Autres organisations internationales

Normes internationales pour divers fruits et légumes frais
Liste des organismes internationaux élaborant des normes alimentaires

PARTIE IV

La nutrition dans les travaux de la Commission du Codex Alimentarius
Examen du Programme de travail en cours de la Commission et de ses organes subsidiaires, orientation des activités futures et calendrier provisoire des sessions du Codex en 1982/83
Convocation de réunions Codex dans les pays en développement
Normes internationales pour les légumes secs et les légumineuses

PARTIE V

Comité du Codex sur les Principes généraux

• Révision de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales et régionales
• Plan de présentation des normes Codex et question connexe de l'acceptation
• Nécessité de directives à l'intention des gouvernements en ce qui concerne l'acceptation des normes pour les produits laitiers
• Insertion d'une disposition générale pour les “autres modes de présentation” dans les normes Codex
• Choix d'une meilleure formule pour remplacer la “nonacceptation”
• Statut des spécifications d'identité et de pureté des additifs alimentaires
• Autres questions - Méthodes d'analyse

Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires

• Création de deux groupes de travail ad hoc chargés d'examiner (i) les Lignes directrices concernant l'étiquetage nutritionnel et (ii) le texte révisé de la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées
• Questions découlant du rapport du Comité
• Examen du texte révisé de la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées à l'étape 5 de la Procédure
• Examen de l'Avant-Projet de Lignes directrices concernant l'étiquetage nutritionnel à l'étape 5
• Adoption de la version révisée des Lignes directrices concernant le datage à l'usage des comités Codex
• Déclaration de l'Office international du vin (OIV)

Comité du Codex sur les additifs alimentaires

• Examen des spécifications d'identité et de pureté des additifs alimentaires à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration Codex
• Vues du Comité sur les principes régissant l'emploi des additifs alimentaires
• Amendements à l'étape 9 apportés au code d'usages pour le poisson fumé
• Examen des amendements proposés pour (i) la Norme internationale recommandée pour les aliments irradiés et (ii) le Code d'usages international recommandé pour l'exploitation des installations de traitement des aliments par irradiation
• Etablissement de priorités pour l'évaluation des substances aromatisantes
• Etudes des substances qui entrent en contact avec les aliments

Comité du Codex sur les résidus de pesticides

• Examen des projets de limites maximales de résidus aux étapes 5 et 8
• Examen des projets d'amendements aux limites maximales de résidus à l'étape 9
• Examen de la “Portion de produit analysée à laquelle s'applique les limites maximales de résidus Codex”
• Amendement du mandat du Comité visant à inclure les contaminants environnementaux et industriels et les aliments pour animaux

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire

• Principes généraux régissant l'établissement et l'application de critères microbiologiques pour les aliments
• Spécifications et méthodes d'analyse microbiologiques pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
• Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour le traitement des cuisses de grenouilles

Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage

• Echantillonnage
• Méthodes générales pour le dosage des contaminants métalliques à l'étape 5

PARTIE VI

Comité de coordination pour l'Afrique

• Projet de norme régionale africaine pour le garià l'étape 5
• Propositions du Comité concernant l'élaboration de normes régionales africaines pour le sorgho et le mil
• Légumineuses
• Autres questions
  • Possibilité d'élaboration d'une norme régionale pour la pâte d'arachide
  • Possibilité d'élaboration de normes régionales pour certains fruits et légumes
  • Sécurité et utilisation appropriée des pesticides
• Nomination du Coordonnateur pour l'Afrique

Comité de coordination pour l'Asie

• Dispositions pour la convocation de la troisième session du Comité
• Nomination du Coordonnateur pour l'Asie

Comité de coordination pour l'Europe

• Compte-rendu des travaux accomplis par le Comité à sa douzième session
• Futur programme de travail
• Examen de l'avant-projet de norme régionale européenne pour le vinaigre à l'étape 5
• Nécessité d'amender la norme régionale européenne pour le miel
• Norme régionale européenne pour les eaux minérales naturelles

Comité de coordination pour l'Amérique latine

• Compte-rendu des travaux accomplis par le Comité à sa deuxième session
  • Examen de la stratégie FAO/OMS en matière de contrôle des denrées alimentaires
  • Résidus de pesticides dans les denrées alimentaires.
  • Demande de soutien à la FAO et aux autres organisations internationales concernant les projets pilotes à l'échelon national
  • Problèmes relatifs à l'alimentation et à la nutrition. Recommandation du Comité
  • Etude comparative des normes Codex et des normes mises au point par la COPANT (Commission panaméricaine de normalisation technique)
• Travaux prioritaires
• Norme régionale européenne recommandée pour le miel
• Nomination du Coordonnateur pour l'Amérique latine

PARTIE VII

Comité du Codex sur les graisses et les huiles

• Questions découlant du rapport du Comité du Codex sur les graisses et les huiles
• Examen du Projet de norme pour la minarine à l'étape 8 de la Procédure
• Examen de l'Avant-Projet de norme pour les graisses de table à tartiner à l'étape 5

Comité du Codex sur les fruits et légumes traités

• Examen à l'étape 8 des Projets de normes pour:
  • Abricots secs
  • Pistaches non décortiquées
  • Abricots en conserve
  • Dattes
• Examen à l'étape 5 des projets de normes pour:
  • Choux palmistes en conserve, mangues en conserve et chutney de mangue
• Examen de l'amendement à la norme internationale recommandée pour les poires en conserve
• Autres questions
  • Insertion d'une note de bas de page à la Norme internationale recommandée pour les pêches en conserve, expliquant l'exclusion des nectarines de la norme
  • Plan d'échantillonnage pour les denrées alimentaires préemballées

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits

• Examen du Projet de norme pour les nectars de certains agrumes conservés exclusivement par des procédés physiques à l'étape 8
• Examen à l'étape 5 des Projets de normes pour:
  • le nectar pulpeux de mangue concervé exclusivement par des procédés physiques
  • le concentré de jus d'ananas conservé exclusivement par des procédés physiques
  • le concentré de jus d'ananas additionné d'agents de conservation et destiné à l'industrie

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des denrées surgelées

• Examen à l'étape 8 des projets de normes pour:
  • le maïs en épi surgelé
  • le maïs en grains entiers surgelé
• Examen aux étapes 7 et 8 des projets de normes pour les carottes surgelées
• Examen de l'Avant-Projet de code d'usages pour la manutention des denrées surgelées en cours de transport, à l'étape 5
• Examen des amendements proposés au Code d'usages international recommandé pour le traitement et la manutention des denrées surgelées
• Ajournement du Groupe d'experts sine die
• Dispositions concernant les problèmes à résoudre

Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche

• Compte-rendu des travaux actuellement en cours
• Examen à l'étape 5 des projets de codes d'usages pour:
  • le poisson haché
  • les crabes
• Programme futur de travail

Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime

• Compte-rendu des travaux actuellement en cours
• Mandat révisé du Comité
• Code international de commercialisation des substituts du lait maternel

Comité du Codex sur les produits traités à base de viande et de chair de volaille

• Examen de l'Appendice C “Méthodes d'échantillonnage et d'inspection pour l'examen microbiologique des produits carnés en récipients hermétiquement fermés” au Code d'usages international recommandé en matière d'hygiène pour les produits carnés traités
• Examen d'un Avant-Projet de Code d'usages pour la production, l'entreposage et la composition de la viande et de la chair de volaille mécaniquement séparées et destinées à une transformation ultérieure, à l'étape 5
• Avant-Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les saucisses sèches et semi-sèches
• Projet de directives concernant l'emploi des protéines végétales dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
• Révision du Code d'usages recommandé en matière d'hygiène pour les produits carnés traités

Comité du Codex sur l'hygiène de la viande

• Examen à l'étape 5 d'un Code d'usages pour le gibier
• Travaux futurs du Comité

Comité du Codex sur les céréales et les produits céréaliers

• Programme de travail du Comité
• Projet de norme pour le maïs à l'étape 8
• Avant-projet de norme pour la farine de blé à l'étape 5
• Dispositions concernant les résidus de pesticides dans les normes Codex pour les céréales et les produits céréaliers
• Amendement du mandat et travaux sur les légumes secs

Comité du Codex sur les protéines végétales

• Programme de travail et progrès réalisés:
  • Développement des projets de normes pour les farines, les concentrés et les isolats de protéines végétales
  • Etablissement de lignes directrices concernant l'emploi des protéines végétales
  • Elaboration d'un avant-projet de norme pour le gluten
  • Besoins et préoccupations des pays en développement Disponibilité du Comité d'établir un groupe de travail chargé de se tenir au courant des recherches en cours et des faits nouveaux dans le domaine des protéines végétales et de fournir des avis, au besoin

Comité du Codex sur les glaces de consommation

• Réexamen du Projet de norme pour les glaces de consommation et les mélanges pour glaces
• Proposition de l'Irlande visant à amender la Section 3.3

Comité du Codex sur les potages et bouillons

• Protéines végétales hydrolysées par voie acide

Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat

• Programme de travail et progrès réalisés:
  • Projet de norme pour le chocolat composé et le chocolat fourré
  • Projet de norme pour [le beurre de cacao composé] et [la confiserie au beurre de cacao]
• Examen de la possibilité de reprendre les travaux sur le projet de norme pour les fèves de cacao, le cacao en grains, le cacao en pâte, le tourteau de cacao et la poudre de cacao servant à la fabrication des produits chocolatés

Comité du Codex sur les sucres

• Rapport sur les questions à traiter (la mise à jour des méthodes d'analyse et l'établissement de limites maximales pour le plomb)

Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles

Comité du Codex sur la viande

PARTIE VIII

Nécessité d'amender la norme régionale européenne pour le miel et d'établir une norme mondiale

Autres questions - Amendements de la norme Codex pour les olives de table

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Discours d'ouverture du Directeur-général de l'OMS

Annexe III - Réponse du Président de la Commission du Codex Alimentarius