Boîte à outils pour l’homologation des pesticides

Homologation basée sur la rationalisation des ressources

Directives générales sur les évaluations de risques des pesticides par transposition comparative (v4_2018.11.17)(fr)

Comme la génération de données, ainsi que l’évaluation de l’efficacité, de la qualité et des risques du produit sont très longues et coûteuses, la majorité des autorités d’homologation – même celles aux ressources considérables – vont rationaliser leur stratégie d’homologation des pesticides.

Cela peut se faire de nombreuses manières mais tend à se concentrer soit sur le partage des données entre pays ou sur la conduite d’examens communs d’une partie ou de l’ensemble du dossier d’homologation. Certaines des méthodes les plus courantes sont énumérées ci-dessous:

  • Acceptation mutuelle des données

    C’est la pratique courante pour la plupart des données chimiques, toxicologiques et environnementales qui, tant qu’elles ont été générées conformément aux directives internationales, sont acceptées dans le monde entier. De plus en plus, les résultats des essais d’efficacité et de résidus sont également échangés au niveau régional ou même mondial.

    Les directives internationales pour la génération des données requises spécifiques figurent dans le module Données requises et directives sur les essais.

  • Extrapolation des données

    L’extrapolation de données entre les cultures, les ravageurs, les produits de base ou les espèces non-cibles est souvent utilisée pour réduire le besoin de génération locale de données sur l’efficacité, les résidus ou la toxicité.

    L’extrapolation des données sur l’efficacité et les résidus est particulièrement utilisée pour l’homologation des utilisations mineures, mais également de plus en plus pour les utilisations principales d’un pesticide. L’extrapolation des données environnementales (toxicité) est couramment utilisée.

    Il est fourni une orientation dans le module Méthodes d’évaluation de la Boîte à outils pour les méthodes d’évaluation de l’efficacité et du risque qui font un usage fréquent des extrapolations.

  • Rapprochement des évaluations de l’efficacité ou du risque

    Rapprochement des évaluations de l’efficacité ou du risque

    Le rapprochement est normalement fait pour des aspects spécifiques du dossier d’homologation, tels que l’efficacité, les résidus, les risques pour la santé humaine ou les risques environnementaux. Un bon résumé de l’évaluation du risque dans le pays de référence est nécessaire comme base du rapprochement ainsi qu’une bonne description des utilisations prévues dans le pays où le produit est soumis à homologation.

    Plus les conditions d’utilisation entre les deux situations qui sont comparées seront similaires, plus l’exercice de rapprochement sera précis. Toutefois, le rapprochement est souvent possible également lorsque les conditions d’utilisation ou les conditions environnementales ne sont pas très similaires. Plus loin est fournie une. Orientation sur les principes du rapprochement des évaluations des risques.

    Des méthodes de rapprochement spécifiques pour l’évaluation de l’efficacité ou du risque sont fournies dans le module Méthodes d’évaluation dans la Boîte à outils.

  • Simplifier les évaluations de l’efficacité ou du risque

    En particulier dans les pays aux ressources limitées, l’autorité d’homologation peut choisir de simplifier l’évaluation de certaines parties du dossier. Par exemple, utiliser une évaluation du danger au lieu d’une évaluation du risque, mener une évaluation qualitative du risque et non pas quantitative, renoncer aux évaluations de l’efficacité ou du risque (par ex. pour des usages mineurs ou des mises à jour d’étiquettes).

    Les aspects de l’évaluation du pesticide qui seront simplifiés dépendent généralement de la législation nationale, des priorités politiques et des conditions d’utilisation du pesticide. Par exemple, réduire les risques pour les opérateurs et les consommateurs peut être une priorité importante dans un pays donné et, par conséquent, ces aspects seront évalués à l’aide de méthodes d’évaluation du risque plus complexes et localement spécifiques; en revanche, les risques environnementaux peuvent être évalués à l’aide de méthodes de rapprochement qualitatif.

    Dans un autre pays peut s’appliquer une législation stricte en matière d’eau potable et, par conséquent, un modèle complexe d’exposition des eaux souterraines est utilisé par le registraire; mais la lutte biologique contre les ravageurs peut ne pas être une priorité et par conséquent le risque du pesticide pour les arthropodes bénéfiques n’est pas évalué.

  • Détermination de l’équivalence du produit
    Dans le cas où un produit très similaire a déjà été homologué dans le pays, Homologation par équivalence peut être utilisée. Un ensemble réduit de données sur le produit est alors suffisant et l’évaluation du produit n’a pas à être aussi détaillée que dans une évaluation complète.
  • Examen commun
    De plus en plus, des groupes de pays mènent des examens communs d’un pesticide soumis à homologation. Les examens communs tendent à réduire la charge des différentes autorités d’homologation dans l’évaluation individuelle de chaque pesticide (et la reproduction probable d’importantes parties de l’évaluation). Cela peut également aboutir à des évaluations et décisions d’homologation plus solides.

D’autres informations sur les options pour la collaboration régionale figurent ailleurs dans ce module.

Dans la pratique, les autorités d’homologation vont choisir et combiner différentes façons de rationaliser l’homologation des pesticides, dans une approche «modulaire».

Voir quelques d’approches d’homologation, à l’aide de différents éléments constitutifs de la rationalisation des ressources.