Atténuation des risques – vérification de la faisabilité
De nombreuses mesures peuvent être proposées pour réduire le risque d’un pesticide. Si les mesures d’atténuation des risques sont théoriquement plausibles, elles ne sont pas toutes réalistes dans les conditions d’utilisation locale spécifiques du produit à homologuer.
Par conséquent, il faut évaluer si une mesure d’atténuation des risques peut être mise en œuvre de façon réaliste dans les conditions d’utilisation proposées dans le pays.
Un registraire ne doit en principe pas exiger de mesures d’atténuation des risques dans le cadre de l’autorisation d’un pesticide s’il est évident, ou très probable, que la mesure ne peut pas être mise en pratique.
Quelques exemples:
Mesure d’atténuation: réduire le taux d’application
Il n’est pas possible d’exiger une dose réduite si le dossier d’efficacité a montré que la dose recommandée est la dose efficace minimale et ne peut pas être réduite davantage.
Mesure d’atténuation: changer la période d’application
Il peut ne pas être possible d’interdire la pulvérisation pendant la floraison, afin de protéger les abeilles, si le ravageur cible attaque les fleurs.
Mesure d’atténuation: exiger des mises en garde spécifiques sur l’étiquette
De nombreux petits agriculteurs peuvent être illettrés et des avertissements sur l’étiquette risquent alors de ne pas être efficaces. Toutefois, cela peut être efficace lorsque le pesticide est utilisé par de grandes exploitations qui emploient du personnel spécialisé.
Mesure d’atténuation: appliquer des techniques de réduction de la dérive
Certaines mesures d’atténuation des risques nécessiteront des investissements financiers (par ex. buses de réduction de la dérive, équipement de protection individuel spécialisé) qui peuvent ne pas être abordables pour les petits exploitants mais sont possibles pour des exploitations commerciales de plus grande taille.
L’outil Vérification de la faisabilité vous permet d’évaluer si les conditions les plus importantes sont en place pour que les mesures d’atténuation des risques soient réalisables dans les conditions locales d’utilisation. L’évaluation doit être exécutée en ayant à l’esprit le produit pesticide spécifique et l’utilisation associée. Le résultat de la vérification est une liste de mesures d’atténuation des risques, pour un type spécifique de risque, qui sont signalées comme réalisables, peut-être réalisables ou non réalisables pour la situation locale.
Les registraires des pesticides doivent considérer les résultats des outils de vérification de la faisabilité comme indicatifs et non comme définitifs! Les résultats des outils doivent être examinés par rapport aux conditions d’utilisation locale spécifiques, avant que ne soit prise une décision finale sur la faisabilité ou les mesures d’atténuation des risques.
Télécharger les outils de vérification de la faisabilité des mesures (format xlsm) | ||
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| | Davantage de buts de protection à ajouter en 2018 |
Risques professionnels | Risques pour les pollinisateurs | (version 11/03/2018 & 27/06/2017) |
Remarques et mode d’emploi:
- Téléchargez le tableur Excel «Vérification de la faisabilité des mesures d’atténuation des risques» sur votre PC.
- Veuillez noter que les tableurs ont les macro activés (format xlsm) et risquent de déclencher des alertes de sécurité que vous pouvez ignorer.
- Ouvrez le fichier et cliquez sur [Activer le contenu] si une fenêtre jaune «ALERTE SÉCURITÉ Les macros ont été désactivés» apparaît sous la barre d’outils.
- Si tout échoue et que ne vous parvenez pas à faire fonctionner les macros, vous pouvez quand même saisir les réponses codées dans le second onglet intitulé «Entrée Évaluation des conditions». Voir la légende sur cette page pour les codes à utiliser.
- Veuillez noter que vos réponses ne sont stockées que sur votre propre ordinateur et que vous devez exécuter la vérification de la faisabilité pour chaque combinaison spécifique de produit et condition d’utilisation.
- Ouvrez le tableur sur la première page («Questions»)
- Commencez par la question 1, cliquez sur la réponse pertinente (vrai, faux, pas sûr ou sans objet) sous Votre réponse.
- Cliquez ensuite sur [Suivant], répondez à la question suivante et poursuivez ainsi jusqu’à ce que vous ayez répondu à toutes les questions.
- Cliquez sur [Vérifier les résultats] qui fera passer à la page «Faisabilité des mesures d’atténuation» Là vous pouvez vérifier les mesures considérées comme faisables d’après vos réponses.
- Si vous voulez conserver vos résultats, enregistrez le tableur sous un nouveau nom sur le PC.
- Vous pouvez réinitialiser toutes les réponses et recommencer en cliquant sur [Réinitialiser les réponses] sur la page «Questions».
Si les mesures d’atténuation des risques sont théoriquement plausibles, elles ne sont pas toutes réalistes dans les conditions d’utilisation locale spécifiques du produit à homologuer.