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Propositions de nouveaux travaux

Propositions de nouveaux travaux ou de révision d'une norme soumises au CAC49 (entre décembre 2025 et juin 2026)

Comité / Proposant Proposition de nouveaux travaux Document de référence et de projet
1 CCFO29 Révision de la Norme sur les huiles végétales portant un nom spécifique (CXS 210-1999) afin d’y ajouter le beurre de karité REP26/FO, paragraphe 144(i), Annexe V
2 CCFO29 Révision de la Norme sur les huiles végétales portant un nom spécifique (CXS 210-1999) modifications de la disposition relative à la teneur en acide stéarique de l’huile de tournesol à forte teneur en acide oléique REP26/FO, paragraphe 159(i), Annexe VI
3 CCFO29 Révision de la Norme sur les huiles végétales portant un nom spécifique (CXS 210-1999) afin d’y ajouter l’huile de pulpe d’argousier et l’huile de pépins d’argousier REP26/FO, paragraphe 169(i), Annexe VII
4 CCRVDF28 Liste prioritaire de médicaments vétérinaires à faire évaluer ou réévaluer par le JECFA REP26/RVDF28, paragraphe 170(i), Annexe VIII (Parties I, IV et V)
5 CCFA56 Liste prioritaire des substances dont l'évaluation est proposée par le JECFA REP26/FA, paragraphe 146(i), Annexe XI
6 CCFA56 Nouvelles dispositions relatives aux additifs alimentaires REP26/FA, paragraphe 120(iv), Annexe IX
7 Inde Norme sur les noix de cajou CL 2026/23-CAC, Annexe
8 Nigeria Norme de groupe pour les farines de racines et de tubercules CL 2026/26-CAC, Annexe II
9 EU Élaboration de principes pour l'analyse des risques liés aux nouvelles sources alimentaires et aux nouveaux systèmes de production (NSSP) CL 2026/44-CAC, Annexe II