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codexalimentarius > Comités > Committee detail FR > Documents apparentés

Related documents

List of documents related to the joint CCPR/CCRVDF committee and the joint EWG:

Year Session Document reference Paragraph numbers Type
2017 CCEXEC73 REP17/EXEC2 17 Report
2019 CCEXEC77 REP19/EXEC2 20 Report
2020 CCEXEC78 REP20/EXEC1 52(ii) Report
2021 CCRVDF25 REP21/RVDF 140-146 Report
2021 CCPR52 CX/PR 21/52/2 31-37 Working document
2021 CCEXEC81 CX/EXEC 21/81/2 Add.1 - Working document
2021 CCEXEC81 REP21/EXEC2 33-34 Report
2021 CAC44 CAC44/CRD34 - CRD
2021 CAC44 REP21/CAC 64-66 Report
2022 CCPR53 CX/PR 22/53/10 - Working document
2022 CCPR53 REP22/PR53 19 Report
2022 CCEXEC83 CX/EXEC 22/83/2 Rev.1 - Working document
2022 CAC45 REP22/CAC 91 Report
2023 CCRVDF26 CX/RVDF 23/26/9;
CX/RVDF 23/26/9-Add.1
- Working document
2023 CCRVDF26 REP23/RVDF26 103-124 Report
2023 CCPR54 CX/PR 23/54/10;
CX/PR 23/54/10-Add.1
- Working document
2023 CCPR54 REP23/PR54 210-219 Report
2023 CCEXEC84 CX/EXEC 23/84/2, Appendix 5 - Working document
2023 CCEXEC84 REP23/EXEC1 32 Report
2023 CCEXEC85 CX/EXEC 23/85/2, Appendix 2 - Working document
2023 CCEXEC85 REP23/EXEC2 23-24 Report
2023 CAC46 CX/CAC 23/46/14 - Working document
2023 CAC46 REP23/CAC 106 Report
2024 CCPR55 CX/PR 24/55/11 - Working document
2024 CCPR55 REP24/PR55 274-280 Report
2024 CCRVDF27 CX/RVDF 24/27/9 - Working document
2024 CCRVDF27 REP24/RVDF27 115-124 Report
2024 CCEXEC87 CX/EXEC 24/87/2 Appendix 1;
CX/EXEC 24/87/2 Add.2 Appendix 1
- Working document
2024 CCEXEC87 REP24/EXEC2 49 Report
2024 CAC47 REP24/CAC 131 Report
2025 CCPR56 CX/PR 25/56/13 - Working document
2025 CCPR56 REP25/PR65 294-301 Report
2025 CCEXEC89 CX/EXEC 25/89/3 Add.1 Appendix 1 - Working document
2025 CCEXEC89 REP25/EXEC2 14 Report
2025 CAC48 CX/CAC 25/48/12 Rev.2 - Working document
2025 CAC48 REP25/CAC 113-117 Report
2026 CCRVDF28 REP26/RVDF28 138-150 Report
2026 CCPR/CCRVDF VWG_01 REP26/CCPR/CCRVDF/VWG01 1-88 Report (VWG)

Groupe spécial intergouvernemental sur l'alimentation animale (TFAF)

Numéro d'identification FAO/OMS:CX-803
Cote du document:CX/AF
Mandat:Mandat (2000-2004): (a) compléter et poursuivre les travaux déjà effectués par les comitésdu Codex pertinents sur le projet de Code d'usages pour une bonne alimentation animale;

(b) traiter d'autres aspects importants du point de vue de l'innocuité des denrées alimentaires, tels que les problèmes liés aux substances toxiques, aux pathogènes, à la résistance microbienne, aux nouvelles technologies, au stockage, aux mesures de contrôle, à la traçabilité, etc.

(c) tenir pleinement compte des travaux effectués par les comités du Codex pertinents et par d'autres organes internationaux pertinents, dont la FAO, l'OMS, l'OIE et l'IPPC, et collaborer à ces travaux, le cas échéant.

Mandat (2011-2013):
(a) Élaboration d’une directive à l’intention des gouvernements stipulant comment appliquer les méthodologies actuelles du Codex en matière d’évaluation des risques aux différents types de dangers liés aux contaminants/résidus présents dans les ingrédients d’aliments pour animaux, y compris dans les additifs de tels aliments, utilisés pour nourrir des animaux dont les produits sont destinés à la consommation humaine. Cette directive devrait inclure des critères d’évaluation des risques basés sur des informations scientifiques spécifiques à appliquer aux contaminants/résidus présents dans les aliments pour animaux. Ces critères devraient être conformes aux méthodologies actuelles du Codex.
En outre, la directive devrait prendre en compte la nécessité d’envisager la mise en place de taux de transfert et d’accumulation depuis les aliments pour animaux vers les tissus comestibles des produits d’origine animale conformément aux caractéristiques du danger.

La directive devrait être élaborée de façon à permettre aux pays de classer les risques par ordre de priorité et de les évaluer sur la base des conditions locales, de l’application, de l’exposition des animaux et, le cas échéant, de l’impact résultant sur la santé humaine.
(b) Élaboration d’une liste prioritaire des dangers (liés aux ingrédients d’aliments pour animaux et aux additifs de tels aliments) à l’intention des gouvernements. La liste devrait comprendre les dangers présentant un intérêt à l’échelon international qui, raisonnablement susceptibles de se produire, pourraient exiger une attention particulière à l’avenir.
À cet égard, il convient de tenir compte de la liste prioritaire des dangers recommandée par la réunion d’experts FAO/OMS sur l’impact de l’alimentation animale sur la sécurité sanitaire des denrées alimentaires. Des critères clairs devraient être appliqués pour classer la liste des dangers par ordre de priorité et tenir compte du transfert potentiel des contaminants/résidus présents dans les aliments pour animaux vers les produits d’origine animale comestibles (par exemple, viande, poisson, lait et œufs).

NOTE: Le groupe de travail a été rétabli par la trente-troisième session de la Commission (2010). Le groupe de travail a été dissous par la trente-sixième session de la Commission (2013), son mandat étant rempli.
Statut:Dissous
Gouvernement responsable:Suisse