ALINORM 71/31
Juillet 1971
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RAPPORT DE LA HUITIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Genève, 30 juin - 9 juillet 1971
TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. No ALINORM 71/31, juillet 1971



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TABLE DES MATIERES

PARTIE I

Participants et bureau de la Commission
Allocution du Dr L. Bernard, Sous-Directeur général de l'OMS, et réponse du Président de la Commission
Adoption de l'ordre du jour

PARTIE II

Comité exécutif - Rapports de la seizième et de la dix-septième sessions

- Mesures prises par le Conseil de la FAO à sa cinquantecinquième session et par les Directeurs généraux de la FAO et de l'OMS concernant des questions qui intéressent la Commission
- Eaux minérales naturelles
- Marque ou symbole Codex

PARTIE III

Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport sur l'état d'avancement des acceptations des normes Codex recommandées

PARTIE IV

Financement du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 1970/71 et 1972/73

- Financement
- Changement proposé de la catégorie des normes Codex recommandées
- Copyright

PARTIE V

Renseignements sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes

- Collaboration avec d'autres organisations internationales
- Commission économique de l'ONU pour l'Europe
- Conseil de l'Europe (Accord partiel)
- Organisation de coopération et de développement économiques
- Organisation arabe de normalisation et de métrologie
- Conseil oléicole international
- Commission de la Communauté économique européenne
- Organisation internationale de normalisation

Etat récapitulatif des travaux exécutés par d'autres organisations internationales en matière de normes alimentaires et dans des domaines connexes

PARTIE VI

Renseignements sur les activités de la FAO et de l'OMS intéressant la Commission

- Additifs alimentaires, résidus de pesticides et contaminants
- Hygiène alimentaire
- Contrôle et inspection des aliments
- Contribution de la FAO et de l'OMS à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain, Stockholm 1972

PARTIE VII

Besoins de l'Afrique en matière de normes alimentaires
Asie

PARTIE VIII

Echantillonnage

PARTIE IX

Remarques générales sur les normes de produits
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits

- Examen de normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Généralités
- Norme pour les nectars d'abricot, de pêche et de poire
- Norme pour le jus d'orange
- Normes pour le jus de pomélo et le jus de citron
- Norme pour le jus de pomme
- Norme pour le jus de tomate

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des denrées surgelées

- Examen d'une norme à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Norme pour les fraises surgelées
- Emploi des termes “frozen” et “quick frozen”
- Examen de normes à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Normes pour les pêches surgelées et les myrtilles surgelées

Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime

- Examen d'une norme à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Norme pour les aliments diététiques ou de régime pauvres en sodium (y compris les succédanés du sel)
- Examen d'une norme à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Norme pour les aliments complets pour nourrissons (préparations complètes pour nourrissons)
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les résidus de pesticides

- Examen de tolérances pour les résidus des pesticides à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Examen de tolérances pour les résidus de pesticides à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Procédure d'élaboration des normes pour les résidus de pesticides
- Dispositions en vue de la réunion d'un groupe de travail ad hoc sur les résidus de pesticides
- Prochaine (sixième) session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les poissions et les produits de la pêche

- Examen de normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Norme pour les filets congelés de morue et d'églefin et pour les filets congelés de rascasse du Nord
- Norme pour les filets congelés selon une méthode ne répondant pas à la définition du traitement
- Examen d'une norme à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Norme pour le thon et la bonite en conserve en saumure ou à l'huile
- Examen du rapport de la cinquième session du Comité
- Codes d'usages en matière d'hygiène pour le poission et les produits de la pêche
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les produits carnés traités

- Examen du rapport de la cinquième session
- Examen d'une norme à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Norme pour l'épaule de porc en boîte
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur la viande

- Examen du rapport de la cinquième session
- Etablissement du Comité du Codex sur l'hygiène des viandes, mandat et confirmation de la présidence exercée par le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande
- Suspension du Sous-Comité I sur les méthodes de coupe et les pièces de coupe de carcasses et amendement au mandat du Comité du Codex sur la viande
- Confirmation de la présidence du Comité du Codex sur la viande

Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat

- Examen du rapport de la huitième session
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le Code de principes concernant le lait et les produits laitiers

- Examen du rapport de la treizième session

Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage

- Etat des confirmations de méthodes d'analyse dans les normes parvenues à l'étape 9
- Contaminants de la margarine
- Détermination de la teneur de l'huile d'olive en tocophérols
- Renonciation à la présidence du Comité par le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne
- Confirmation de la présidence du Comité exercée par la Hongrie

Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les principes généraux

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires

- Points à inscrire dans l'ordre du jour de la prochaine (septième) session
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les graisses et les huiles

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les sucres

- Adoption de la norme pour le dextrose en poudre (dextrose glace) à l'étape 8
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire

- Introduction
- Considérations générales
- Examen de codes d'usages en matière d'hygiène à l'étape 8 de la Procédure
- Noix de coco desséchées
- Fruits et légumes déshydratés, y compris les champignons comestibles
- Fruits et légumes et leurs jus surgelés
- Examen d'un projet de code d'usages en matière d'hygiène à l'étape 5 de la Procédure
- Volaille et parties de volaille
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les additifs alimentaires

- Examen de la liste des agents recommandés pour le traitement des farines, à l'étape 8
- Examen de l'avant-projet de norme générale [code d'usages] pour les préparations enzymatiques commerciales destinées à la transformation des aliments
- Présence d'anhydride sulfureux dans le vin
- Procédure d'élaboration des spécifications Codex pour les additifs alimentaires
- Projet de troisième conférence FAO/OMS sur les additifs alimentaires
- Autres questions
- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les fruits et légumes traités

- Examen de normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex mondiales
- Fraises en conserve
- Prunes en conserve
- Mesures prises par la Commission au sujet des autres normes pour les fruits et légumes traités dont elle était saisie à l'étape 8
- Examen d'amendements proposés pour des normes parvenues à l'étape 9
- Pêches en conserve
- Ananas en conserve
- Tomates en conserve
- Arrangements futurs pour la poursuite des travaux relatifs à l'élaboration d'une norme pour les olives de table
- Confirmation de la présidence du Comité

PARTIE X

La notion de norme générale
Calendrier des réunions Codex pour 1972/1975
Question de la prestation de services en espagnol aux sessions des comités du Codex
Activités futures

PARTIE XI

Hommage à MM. J.L. Harvey (Etats-Unis) et F.L. Southerland (Etats-Unis)

ANNEXES

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Rapport de la dix-septième session du Comité exécutif

Annexe III - Mémorandum présenté par la délégation de l'Argentine au sujet de l'emploi de l'espagnol au sein des comités du Codex

Annexe IV - Norme recommandée pour le dextrose en poudre (dextrose glace)