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Propositions de nouveaux travaux

Propositions de nouveaux travaux ou de révision d'une norme soumises au CAC48 (entre janvier et octobre 2025)

Comité / Proposant Proposition de nouveaux travaux Document de référence et de projet Job No. Session du CAC
1 CCAFRICA Élaboration d’une norme régionale sur le poisson braisé ou bouilli séché (salé ou non) (Afrique) REP25/AFRICA, paragraphe 62 (i), Annexe IV N01-2025 CAC48
2 CCNASWP Élaboration d’une norme régionale sur la noix galip (Amérique du Nord et Pacifique Sud-Ouest) REP25/NASWP, paragraphe 83 (i), Annexe IV N02-2025 CAC48
3 CCNASWP Élaboration d’une norme régionale sur la farine de fruit à pain (Amérique du Nord et Pacifique Sud-Ouest) REP25/NASWP, paragraphe 83 (ii), Annexe V N03-2025 CAC48
4 CCFFV Élaboration d’une norme pour le curcuma frais REP25/FFV, paragraphe 89 (i), Annexe VI N04-2025 CAC48
5 CCFFV Élaboration d’une norme pour le brocoli frais REP25/FFV, paragraphe 92 (ii)
CX/EXEC 25/88/2 Add. 3
N05-2025 CAC48
6 CCFA Liste prioritaire des substances proposées pour évaluation par le JECFA REP25/FA, paragraphe 133 (i), Annexe XI N06-2025 CAC48
7 CCFA Nouvelles dispositions relatives aux additifs alimentaires à inclure dans la NGAA REP25/FA, paragraphe 109 (iv), Annexe IX N07-2025 CAC48
8 CCCF Proposition de nouveaux travaux sur la révision du Code d’usages pour le contrôle des mauvaises herbes afin de prévenir et de réduire la contamination par les alcaloïdes de pyrrolizidine dans l’alimentation de consommation humaine et de consommation animale (CXC 74-2014) REP25/CF18 paragraphe 90(ii), Annexe VI-Partie I
CX/EXEC 25/89/3 – Annexe 1, Topic 8
N08-2025 CAC48
9 CCCF Proposition de nouveaux travaux sur la révision du Code d’usages pour la réduction de l’Aflatoxine B1 dans les matières premières et les aliments (CXC 45-1997) REP25/CF18 paragraphe 102(ii), Annexe VII
CX/EXEC 25/89/3 – Annexe 1, Sujet 9
N09-2025 CAC48
10 CCCF Proposition de nouveaux travaux sur l'élaboration d'un code d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination produits destinés à l’alimentation humaine et animale par les alcaloïdes tropaniques REP25/CF18 paragraphe 106(ii), Annexe VIII
CX/EXEC 25/89/3 – Annexe 1, Topic 10
N10-2025 CAC48
11 CCPR Liste prioritaire des pesticides à évaluer par la JMPR REP25/PR, paragraphe 279(i), Annexe VIII N11-2025 CAC48
12 CCASIA Conversion de la Norme régionale pour les produits à base d'algues (Asie) (CXS 323R-2017) en norme internationale REP25/ASIA, paragraphe 141, Annexe VIII N12-2025 CAC48
13 UAE Norme pour le lait de chamelle pasteurisé CL 2025/50-CAC, Annexe I (Partie) N13-2025 CAC48
14 Union européenne Nouveaux travaux sur l'élaboration de principes pour l'analyse des risques des nouvelles sources alimentaires et des nouveaux systèmes de production (NFPS) CX/CAC 25/48/10, Annexe II N14-2025 CAC48