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Boîte à outils pour l’homologation des pesticides

Classifications des dangers

Raccourcis

Explication

Liens

SGH

GHS Rev.7 (2017)

Classification OMS [WHO]

Classification OMS de la dangerosité des pesticides [en]

OMS – Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) [IARC]

Agents classés par les monographies du CIRC

Fiches internationales de sécurité chimique (ICSC)

Recherche dans la base de données ICSC

Pesticides extrêmement dangereux [HHP]

Directives de la FAO sur les pesticides extrêmement dangereux [en]

Base de données de l’UE sur les pesticides

Base de données de l’UE sur les pesticides [en]

Agence européenne des produits chimiques (ECHA)

Inventaire C&L

Évaluation du risque cancérigène de l’US EPA [en]

Bases de données des informations sur les produits chimiques [en]

Nouvelle Zélande – CCID

Classification des produits chimiques et base de données sur les informations [en]

Sources internationales

SGH

Le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH) établit les critères de classification des dangers physiques, sanitaires et environnementaux des produits chimiques ainsi que les éléments de communication des dangers, notamment les pictogrammes, les avertissements et les mentions de danger à utiliser sur les étiquettes. La classification des dangers du SGH se réfère principalement aux dangers découlant des propriétés intrinsèques du pesticide

Le SGH s’applique à tous les produits chimiques et mélanges de produits chimiques mais exclut les produits parapharmaceutiques, les additifs alimentaires, les cosmétiques et les résidus de pesticides dans les aliments. Les pesticides sont donc inclus dans le SGH.

Le SGH vise à garantir que les informations sur les dangers physiques et la toxicité des produits chimiques soient disponibles afin d’améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement pendant la manipulation, le transport et l’utilisation de ces produits chimiques. Le SGH offre également une base pour l’harmonisation des règles et réglementations sur les produits chimiques au niveau national, régional et mondial. La SGH est de plus en plus utilisé comme base pour la communication des dangers sur les étiquettes des pesticides.

À la différence de la Classification recommandée par l’OMS de la dangerosité des pesticides, le SGH ne classe pas les produits chimiques individuels; cela doit être fait par les autorités réglementaires nationales ou régionales sur la base des critères du SGH. Pour ce faire, le SGH fournit des critères pour la classification du produit chimique pur (à savoir l’ingrédient actif du pesticide), des formules sur la façon de calculer la classification des produits dilués (par ex. pour la toxicité aiguë) ainsi que des critères de seuil ou des limites de concentration indiquant comment des produits dilués peuvent (ou ne peuvent pas) être classés (par ex. pour la toxicité chronique).

La dernière version du SGH se trouve sur le site web de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (UNECE). 

Classification OMS

La Classification recommandée par l’OMS de la dangerosité des pesticides classe les ingrédients actifs des pesticides selon leur toxicité orale et cutanée aiguë (à savoir le danger d’une ou plusieurs expositions sur une période relativement courte). Pour certains pesticides, la toxicité chronique a également été prise en compte.

La classification finale de tout produit pesticide est prévue pour l’être par formulation. La classification donnée dans les tableaux du document de l’OMS est celle des ingrédients actifs, et ne forme que le point de départ de la classification finale d’une formulation réelle. Il est préférable que la classification finale d’une formulation repose sur les données de toxicité obtenues sur cette formulation spécifique. Les critères établis dans le tableau de la partie I de la Classification sont ensuite appliqués à ces données de première main.

C’est uniquement si les données sur la toxicité de la formulation ne sont pas disponibles que doit être utilisée la formule montrée en page 4 de la Partie I afin d’extrapoler la DL50 de la formulation à partir de celle de l’ingrédient actif.

La Classification OMS 2009 a été alignée sur le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Toutefois, les critères de classification ne sont pas identiques à ceux du SGH.

La classification recommandée par l’OMS de la dangerosité des pesticides & les Directives pour la classification 2009sont disponibles sur le site web de l’OMS.

OMS – Centre international de recherche sur le cancer (CIRC)

Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) est une institution spécialisée de l’OMS qui effectue des examens des facteurs environnementaux qui peuvent augmenter le risque de cancer chez l’homme, notamment certains pesticides, et les publie sous forme de monographies scientifiques. Il classe ensuite ces agents en fonction de leur potentiel cancérigène.

La liste des agents classés par le CIRC  est régulièrement mise à jour et est disponible sur le site web du CIRC.

Des informations détaillées sur l’établissement des classifications se trouvent dans les monographies du CIRC [en]. 

Fiches internationales de sécurité chimique (ICSC)

Les ICSC sont compilées par un groupe de scientifiques travaillant pour des institutions scientifiques spécialisées concernées par la santé et la sécurité au travail dans différents pays, et coordonnés par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et le Bureau international du travail (BIT), avec la coopération de la Commission européenne.

Les ICSC sont des feuilles de données qui fournissent l’essentiel des informations relatives à la sécurité et la protection de la santé dans l’utilisation des produits chimiques de manière claire et concise et dans un format préétabli.

Les ICSC contiennent actuellement jusqu’à trois types de classifications de dangers:

  • Classification des dangers de l’Union européenne (ancien système: la Directive sur les substances dangereuses)
  • La classification de l’ONU pour le transport de matières dangereuses
  • La classification du SGH – Tous les pesticides ne sont pas encore classés selon le SGH. (À noter que la nouvelle réglementation de l’Union européenne sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (CLP) (2008) correspond au SGH)

La base de données ICSC présente les feuilles de données les plus récentes en anglais.

Les ICSC sont également disponibles en diverses autres langues

Pesticides extrêmement dangereux

Le Code de conduite international sur la gestion des pesticides définit les pesticides extrêmement dangereux (HHP) comme:

des pesticides dont il est reconnu qu’ils présentent des niveaux de risques aigus ou chroniques particulièrement élevés pour la santé ou pour l’environnement, selon des systèmes de classification internationalement reconnus tels que la classification OMS ou le SGH ou indiqués comme tels dans le cadre de conventions ou d’accords internationaux contraignants applicables. Par ailleurs, les pesticides susceptibles d’avoir des effets nocifs graves ou irréversibles sur la santé ou sur l’environnement dans certaines conditions d’utilisation, dans un pays donné, peuvent être considérés et traités comme des pesticides extrêmement dangereux.

Les critères pour identifier ce qui peut constituer un pesticide extrêmement dangereux (HHP) ont été établis par la Réunion conjointe FAO/OMS sur la gestion des pesticides (JMPM).

La FAO et l’OMS ont élaboré des Directives sur les pesticides extrêmement dangereux (2016) [en] qui donnent des conseils sur l’identification et l’évaluation des HHP, ainsi que sur les mesures qui peuvent être prises pour réduire leurs risques.

Sources régionales ou nationales

Base de données de l’UE sur les pesticides

Les classifications des dangers des pesticides utilisés comme produits de protection phytosanitaire et évalués par l’Union européenne se trouvent dans la base de données de l’UE sur les pesticides.

  1. Accéder à la base de données de l’UE sur les pesticides.
  2. Cliquer sur «recherche de substances actives» dans le menu de gauche.
  3. Trouver un ingrédient actif spécifique en saisissant son nom dans l’encadré de recherche, ou faire dérouler la liste des substances actives.
  4. Cliquer sur «+» pour accéder à la page des données sur cet ingrédient actif.
  5. La classification de la dangerosité est répertoriée dans une section séparée sur la page des données.

Si un pesticide est approuvé et qu’aucune classification des dangers n’est indiquée, cela implique que le composé ne pose pas l’un des dangers définis dans le règlement 1272/2008 de l’UE sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (qui est fondamentalement identique au SGH).

À noter que pour les pesticides qui ne sont pas approuvés et/ou évalués par le système régional d’homologation des pesticides de l’UE, la classification des dangers peut être totalement absente de la base de données de l’UE sur les pesticides. Dans ce cas, la base de données C&L de l’ECHA, mentionnée dans la prochaine section, peut être vérifiée car elle peut donner la classification des dangers de ces composés.

Agence européenne des produits chimique (ECHA) – Inventaire des classifications & des étiquetages (C&L)

La classification par l’UE des substances chimiques suit le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH). Cependant, l’ECHA classe également les produits chimiques individuels (dont les pesticides). Ces classifications, et les mises en garde, symboles de danger et mentions de dangers connexes, sont accessibles à travers l’inventaire des classifications et des étiquetages (C&L) de l’ECHA.

Pour consulter l’inventaire:

  1. Accéder à l’inventaire C&L 
  2. Cliquer sur le lien «Inventaire CL» pour afficher les champs de recherche
  3. Saisir le nom commun du pesticide dans le champ «nom de la substance» (ou utiliser un autre identifiant comme le numéro CAS)
  4. Cocher les mentions légales et cliquer sur le bouton Recherche
  5. Sur la page des résultats, faire défiler un peu et cliquer sur l’icône «visualiser» de la substance concernée
  6. La page suivante de résultats montre la classification officielle par l’Union européenne de l’ingrédient actif du pesticide: classes de danger et codes des catégories, mentions de danger et symboles de danger. La première section, sur la classification harmonisée, est en ligne avec le SGH.
  7. D’autres informations sur la classification des dangers se trouvent dans le Règlement (CE) n° 1272/2008

Évaluation du risque cancérigène de l’US EPA

L’Agence de protection de l’environnement des États-Unis publie une liste des produits chimiques évalués pour leur potentiel cancérigène. La liste représente le danger potentiel de cancérogénicité du produit chimique sans considération des informations sur l’exposition. La classification n’est par conséquent pas prévue pour être utilisée indépendamment de l’évaluation complète du risque du produit chimique. En principe, cette liste est mise à jour tous les ans. .

US EPA a changé plusieurs fois ses directives sur l’évaluation du cancer ainsi que les classifications associées afin de refléter la meilleure compréhension des mécanismes du cancer. Par conséquent, la classification des cancers répertoriés pour chaque pesticide doit être lue par rapport aux directives en vigueur au moment de l’évaluation (indiqué dans la dernière colonne du tableau). Les liens vers ces diverses directives sont fournis comme hyperliens dans l’introduction au tableau.

  1. Aller sur la page du Centre national d’informations sur les pesticides (NPIC) sur bases de données des informations sur les produits chimiques.
  2. Faire dérouler jusqu’à «Classifications des cancers»
  3. Cliquer sur «Produits chimiques évalués pour leur potentiel cancérigène» afin de télécharger la liste. 

Nouvelle Zélande – CCID

La Classification des produits chimiques et bases de données sur les informations (CCID) est hébergée par l’Autorité de protection de l’environnement de Nouvelle Zélande. 

Les produits chimiques dans la CCID sont classés conformément à la règlementation sur les substances dangereuses et les nouveaux organismes (HSNO) de la Nouvelle Zélande. La codification des classes de dangers du HSNO est différente de celle du SGH, même si les critères de classification sont souvent (mais pas toujours) identiques. Le site web fournit un tableau de corrélation entre le SGH et le HSNO.