Notifications
Déclaration de transferts de RPGAA grâce à l’Accord type de transfert de matériel et de matériel disponible dans le Système multilatéral
24/10/2016
Le Secrétariat du Traité international a le plaisir de rappeler aux utilisateurs du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages que les fournisseurs de matériel peuvent continuer à déclarer...
Descripteurs et instructions pour l’attribution des identificateurs d’objets numériques dans le Système mondial d’information
17/10/2016
Le Secrétariat du Traité international a le plaisir d’annoncer la publication des deux principaux documents techniques élaborés dans le cadre du Programme de travail concernant le Système mondial d’information (GLIS)...
Annonce d’un colloque sur les éventuels domaines d’interaction entre le Traité international et la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (Convention UPOV)
07/10/2016
J’ai le plaisir d’annoncer qu’un colloque sur les éventuels domaines d’interaction entre le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (le Traité international) et la Convention internationale...
Nomination du Secrétaire par intérim
04/10/2016
Suite à la démission du Dr Shakeel Bhatti, Secrétaire de l’Organe directeur, à partir du 30 septembre 2016, j’ai le plaisir de vous informer que le Directeur Général de la...
Présentation des rapports sur l’Application (du Traité) - Mise à jour
07/09/2016
L’objet de cette notification est de rappeler aux Parties contractantes le contenu de la notification GB7-007 du 29 avril 2016 concernant les rapports sur l’application du Traité et l’emploi du...
Troisième réunion du Comité Technique ad hoc chargé de l’utilisation durable des Ressources Phytogénétiques pour l’Alimentation et l’Agriculture - Participation des Observateurs
02/09/2016
J’ai le plaisir de faire une annonce concernant la participation des Observateurs à la Troisième réunion du Comité technique ad hoc chargé de l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation...
Mise à jour et contributions pour la mise en œuvre du Système mondial d’information
09/06/2016
L’objet de cette notification est de vous mettre à jour sur les progrès récents relatifs à la mise en œuvre du Système mondial d’information et d’inviter les Parties contractantes et...
Consultation électronique sur les Droits des agriculteurs
01/06/2016
Le Secrétariat du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture a le plaisir d’annoncer l’ouverture de la consultation électronique sur l’application de l’Article 9 - Droits des...
Présentation des rapports sur l’Application (du Traité)
02/05/2016
L’objet de cette notification est d’annoncer que, suite aux directives fournies par l’Organe directeur lors de sa sixième session par la Résolution 6/2015, le Secrétariat a mis en place un...
Contributions relatives au Programme de travail pluriannuel du Traité international
28/04/2016
J’ai le plaisir de vous informer que lors de sa sixième session, l’Organe directeur s’est félicité de la proposition figurant dans la documentation et qui servira de base à l’élaboration...
Envoi d’informations relatives à l’application de l’Article 6 du Traité : Utilisation durable des ressources phytogénétiques
23/03/2016
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 4/2015, « Application de l’Article 6, Utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture », adoptée par la sixième session de...
Annonce de la Consultation mondiale sur les Droits des agriculteurs
17/03/2016
J’ai l’honneur de me référer à la Résolution 5/2015, «Application de l’Article 9, Droits des agriculteurs, adoptée par l’Organe directeur à sa sixième session en octobre 2015, par laquelle l’Organe...
Invitation à envoyer les contributions et les informations: Cinquième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages
15/02/2016
J’ai l’honneur de solliciter les intrants et les informations par écrit comme contribution au travail du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système...
Mise à jour sur le processus de définition d’éventuels domaines d’interaction entre le Traité international et les instruments respectifs de l’UPOV et l’OMPI
01/02/2016
L'objet de cette notification est de fournir une mise à jour sur le processus de définition d'éventuels domaines d'interaction entre le Traité, en particulier son Article 9 sur les Droits...
Stratégies nationales pour la Biodiversité et les Plans d’action ainsi que les Synergies entre les Conventions relatives à la biodiversité
06/08/2015
Dans le cadre de la coopération en cours entre les secrétariats du Traité international et le Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE), j’ai le plaisir de porter à votre...
Consultation électronique mondiale sur les descripteurs nécessaires pour l’identification des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
16/07/2015
Le Secrétariat du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture a le plaisir d’annoncer l’ouverture de la consultation électronique mondiale sur les descripteurs nécessaires pour l’identification des...
Nomination des membres et des experts techniques pour participer au Comité Technique Ad Hoc chargé de l’utilisation durable des RPAA (ACSU)
23/06/2015
L’objet de cette Notification est d’attirer votre attention sur la décision de convoquer de nouveau, lors du prochain exercice biennal, le Comité Technique Ad Hoc chargé de l’Utilisation durable des...
Invitation à la sixième session de l’Organe directeur
05/06/2015
Le Directeur général de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture a l’honneur d’adresser une invitation à participer à la sixième session de l’Organe directeur du Traité international sur...
Sixième session de l’Organe directeur Envoi des invitations officielles
13/05/2015
En me référant à la notification GB6-034 du 26 janvier 2015, j’ai l’honneur de rappeler les Parties contractantes que la sixième session de l’Organe directeur du Traité international se tiendra...
Consultation électronique sur l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
08/05/2015
Le Secrétariat du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture a le plaisir d’annoncer l’ouverture de la consultation électronique sur l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation