Notifications
Extension of deadline for sending input for the third meeting
23/04/2015
I have the pleasure to refer to inputs requested by the Ad Hoc Open-Ended Working Group to Enhance the Functioning of the Multilateral System of Access and Benefit-Sharing (Working Group)...
Sixième Session de l’Organe directeur. Annonce des dates et du lieu. Rome (Italie), 5-9 Octobre 2015
13/04/2015
J’ai l’honneur d’annoncer que la Sixième session de l’Organe directeur du Traité international se tiendra à Rome, Italie, du 5 au 9 octobre 2015 et sera précédée par deux jours...
Deuxième réunion du Comité Technique ad hoc chargé de l’utilisation durable - Participation des Observateurs.
13/04/2015
En vue de faciliter la participation de chaque partie prenante intéressée, le Secrétariat devra recevoir leurs demandes pas plus tard que le 6 Février 2015, afin d’assurer que les dispositions...
Prolongation du délai pour l’envoi des intrants
13/04/2015
J’ai le plaisir de vous informer de la prolongation du délai pour l’envoi des intrants visés dans la Notification GB6-031 pour l’examen du Groupe de travail ad hoc à composition...
Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages
26/02/2015
J'ai l'honneur de solliciter des informations pertinentes disponibles comme contribution au travail du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral...
Evénements parallèles pertinents au Traité et Points de l’ordre du jour prévu lors de la Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Biologique (CdP-12) Pyeongchang, République de Corée, du 6 au 17 Octobre 2014
23/01/2015
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur certains des évènements parallèles de grande importance pour le Programme de travail du Traité qui se déroulent pendant la douzième prochaine réunion de la...
Notifications adressées au Secrétaire concernant les Ressources Phytogénétiques pour l’Alimentation et l’Agriculture qui sont intégrées dans le Système Multilatéral
23/01/2015
Par le biais de la Résolution, l’Organe directeur a remercié les Parties contractantes et les Institutions internationales qui avaient informé le Secrétaire à propos des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et...
Participation des observateurs dans la Deuxième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral
23/01/2015
Le Secrétariat devra recevoir les demandes de ceux qui souhaitent participer à la deuxième réunion du Groupe de travail en qualité d’observateur pas plus tard que le 1er Décembre...
International Treaty turns 10
23/01/2015
The 29th of June 2014 marks the 10th Anniversary of the entry-into-force of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (ITPGRFA). A special celebration will be...
Deuxième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages - Dates
23/01/2015
J’ai l’honneur de vous annoncer que la deuxième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des...
Invitation à envoyer les informations sur les interrelations entre le Traité international, en particulier son Article 9, et les instruments pertinents de l’UPOV et l’OMPI, conformément à la Résolution 8/2013
23/01/2015
Cette notification invite les Parties contractantes, les parties prenantes et d’autres intéressés à partager toute information pertinente sur l’identification des interrelations entre le Traité international et les instruments pertinents de...
Stratégies Nationales et Plans d’action sur la Biodiversité dans le cadre de la Convention sur la Diversité Biologique
23/01/2015
L’objectif de cette notification est d’attirer votre urgente attention sur le processus en cours concernant la révision des Stratégies Nationales de Biodiversité ainsi que des Plans d’Action en vertu de...
Evènement du Traité International à la Semaine Verte Internationale de Berlin 2014: ‘Le partage des avantages découlant des plantes alimentaires : Le Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture’
23/01/2015
Je suis heureux de vous informer que le Traité tiendra un petit événement de haut niveau lors de la prochaine Semaine Verte Internationale à Berlin ce mois ci.
Invitation à remplir et distribuer le Questionnaire sur la volonté des intervenants à utiliser le Système multilatéral
23/01/2015
L’objet de cette Notification est d’inviter tous les intervenants intéressés à remplir le questionnaire dont le Secrétariat tiendra compte pour préparer l’Étude 4 pour la deuxième réunion du Groupe de...
Invitation à la Quatrième table ronde de haut niveau
23/01/2015
J’ai le plaisir de vous informer que la Quatrième table ronde de haut niveau sur le Traité international, ‘Le Traité international, le Changement climatique et la Sécurité alimentaire’, aura lieu...
Date et lieu de la Consultation sur le Système Mondial d’information (COGIS-PGRFA)
23/01/2015
J’ai l’honneur de vous informer que la Consultation concernant le Système Mondial d’Information sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (COGIS-PGRFA) aura lieu à San Diego, Californie, États-Unis, du...
Progrès accompli avec l’Initiative DivSeek
23/01/2015
Suite à la précédente notification sur le même sujet (GB6-017- Initiative DivSeek), j’ai le plaisir de communiquer les progrès accomplis récemment avec DivSeek, pour une étroite coordination avec le Traité...
Appel à propositions 2014 : invitation à développer les propositions complètes de Projet
23/01/2015
En ce qui concerne le Troisième Appel à propositions du Fonds de partage des avantages du Traité international, j’ai le plaisir d’annoncer la décision du Bureau de la Sixième...
Programme de travail et budget 2014-2015 Contributions au budget administratif de base et montants à verser au titre de la réserve de trésorerie
23/01/2015
L’objet de cette notification est d’inviter les Parties Contractantes à verser leur contribution dès que possible au budget administratif de base et à la réserve de trésorerie aux fins de...
Invitation à effectuer et diffuser deux enquêtes dans le cadre du Système mondial d’information sur les RPAA
23/01/2015
L’objet de cette notification est d’inviter les points focaux nationaux et les intervenants intéressés à remplir deux questionnaires dont le Secrétariat tiendra compte pour faire avancer les discussions sur le...