Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture


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Notifications

08/11/2025
NCP GB11-23 – Pouvoirs octroyés pour participer à l’OD 11

Je fais référence à la notification NCP GB11-017 et à l’invitation officielle à la onzième session ...

07/11/2025
NCP GB11-022 Informations complémentaires sur les visas pour participer à l’OD11

Suite à la notification NCP GB11-020 concernant l'aide à l’obtention de visas pour participer à la onzième session de l’Organe directeur, le Secrétariat a le plaisir de vous...

03/11/2025
NCP GB11-021 Mise à jour concernant le Débat de haut niveau dans le cadre de l’OD-11

Au nom des Gouvernements de la République du Pérou et de la Suisse, co-organisateurs de la onzième session de l’Organe directeur du Traité international sur les ressourc...

28/10/2025
NCP GB11-020 Informations actualisées sur les visas pour participer à l’OD11

Le Secrétariat a le plaisir d'informer tous les participants à la onzième session de l’Organe directeur (OD-11) que la Note d'information sur les visas a été mise à jour en étroite c...

27/10/2025
NCP GB11-019 Confirmation des dispositions

Le Secrétariat du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (TIRPAA) a l'honneur de faire le point sur les préparatifs concernant la onzième session de l'Organe...

23/09/2025
NCP GB11-018 – BSF-6 Contributions

J'ai l'honneur d'appeler votre attention sur la Résolution 3/2019, par laquelle l'Organe directeur a adopté la Stratégie de financement du Traité international en vue d'améliorer la disponibilité, la transparence, l'efficien...

11/09/2025
NCP GB11-17 Informations sur la 11e session de l’OD

En référence à la notification NCP GB11-016, j'ai l'honneur de vous informer que les lettres d'invitation à la onzième session de l’Organe directeur, qui se tiendra à Lima (Pérou) du 24 au 29 novembre 2025,...

29/08/2025
NCP GB11-016 Date, Place and Agenda

Avec l'accord du Président, j'ai l'honneur de vous informer de la date et du lieu de la onzième session de l’Organe directeur, qui se tiendra à Lima (Pérou), du 24 au 29 novembre 2025, au Centre des congrès de Lima. Cette sess...
18/07/2025
NCP GB11-15- Second Global Symposium on FRs

Cet appel fait suite à l’annonce du deuxième Colloque mondial sur les droits des agriculteurs, qui se tiendra à Manille, aux Philippines, du 16 au 19 septembre 2025. J'invite donc les personnes intéressées à participer...
09/07/2025
NCP GB11-14 -DSI submissions

J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la résolution 16/2023 de l’Organe directeur du Traité international, intitulée Examen de la question de l’informations de séquençage numérique/données de séquençage génétique concernant...

02/06/2025
Vous vous rappelez sans doute que le premier Colloque mondial sur les droits des agriculteurs s'est tenu en 2023 à New Delhi, en Inde. Lors de sa dixième session la...
23/04/2025
L'objet de la présente notification est d'inviter les Parties contractantes et les autres détenteurs de ressources phytogénétiques à fournir, dans les meilleurs délais, des informations sur le matériel génétique disponible...
14/03/2025

J’ai l’honneur d’attirer l’attention sur la Résolution 10/2023, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé, entre autres, de mettre au point, selon les indications du Bureau et en consultation avec les Parties contractantes et les parties prenantes concernées, le projet de plan d’action pour la mise en oeuvre de la stratégie de renforcement des capacités, qui précise quelles actions sont attendues du secrétariat compte tenu des principes directeurs applicables.

14/03/2025
J’ai l’honneur d’attirer l’attention sur la Résolution 10/2023, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé, entre autres, de mettre au point, selon les indications du Bureau et en consultation avec les...
03/02/2025
Le Secrétariat a le plaisir d'offrir son appui à l'attribution d'identifiants numériques d'objets (DOI en anglais) aux ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (RPGAA). L'attribution de DOI permet d'identifier quelles sont les RPGAA disponibles dans le Système multilatéral, ainsi que d'autres données de caractérisation et d'évaluation non confidentielles pertinentes.
12/12/2024
J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la Résolution 7/2023, par laquelle l'Organe directeur a demandé au Secrétaire de procéder à une évaluation de l’avancement de l'application de l'article 9 du Traité international, de la mettre au point, et de présenter le rapport complet à l’Organe directeur, conformément au paragraphe 12 de la Résolution 7/2022.
22/11/2024
J’ai l’honneur d’appeler votre attention sur le rapport de la dixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, Italie, 20-24 novembre 2023) et sur les décisions qui y figurent. Compte tenu de l'ordre du jour chargé et des questions importantes qui seront examinées à la onzième session, la présente notification invite les Parties contractantes à verser des contributions au Fonds spécial pour appuyer la participation des Parties contractantes des pays en développement
04/11/2024
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 2/2023, Mise en oeuvre et fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé de...
08/08/2024
Vous vous souviendrez peut-être que la dixième session de l'Organe directeur a remercié la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture (CRGAA) pour avoir partagé le projet de troisième...
29/04/2024
J'ai le plaisir de me référer au rapport de la onzième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d'améliorer le fonctionnement du Système multilatéral (Groupe de...