ALINORM 83/43
RAPPORT DE LA QUINZIEME SESSION
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Rome, 4 juillet - 15 juillet 1983
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Rome, 4 juillet - 15 juillet 1983
|
ALINORM 83/43 RAPPORT DE LA QUINZIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 4 juillet - 15 juillet 1983 |
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. No ALINORM 83/43, juillet 1983
Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qul y figurent n'impliquent de la part de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, nl quant au tracé de leurs frontières ou limites.
M-83
ISBN 92-5-201410-1
Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, mise en mémoire dans un système de recherche bibliographique ni transmise sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit: électronique, mécanique, par photocopie ou autre, sans autorisation préalable. Adresser une demande motivée au Directeur de la Division des publications, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), en indiquant les passages ou illustrations en cause.
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
Rome © FAO 1981
Les liens hypertextes vers d'autres sites de l'Internet ne signifient nullement que l'Organisation approuve officiellement les opinions, id�es, donn�es ou produits qui y sont pr�sent�s, qu'elle en assume la responsabilit� ou qu'elle garantit la validit� des informations qui s'y trouvent. Leur seul objectif est d'indiquer o� trouver un compl�ment d'informations sur des th�mes apparent�s.
Introduction
Discours d'ouverture du Chef du Programme mixte FAO/OMS sur les
normes alimentaires
Réponse du Président de la Commission
Adoption de l'Ordre du jour et du Calendrier
Election du Bureau de la Commission et composition du Comité exécutif
Nomination des Coordonnateurs régionaux
Comité exécutif - Rapport sur les 29è et 30è sessions
- Glossaire relatif à la sécurité des aliments
- Examen des observations communiquées par écrit lors de sessions
de Comités du Codex
- Envoi des documents de travail du Codex
- Longueur et contenu des rapports du Codex
- Dispositions en vue de l'amendement des normes Codex élaborées par
les Comités du Codex a journés sine die
- Code international uniforme pour l'identification des pièces de
coupes de viande
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex
et des limites maximales pour les pays résidus de pesticides, et sur les
mesures prises par les pays membres en vue de leur mise en
oeuvre
- Rapport sur les activités conjointes FAO/OMS
- Rapport sur les activités de la FAO
- Rapport sur les activités de l'OMS
- Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE/NU)
- Communauté économique européenne (CEE)
- Conseil d'assistance économique mutuelle (CAEM)
- Organisation arabe de normalisation et de métrologie (ASMO)
- Office international de la vigne et du vin (OIV)
- Conseil de l'Europe
- Organisation internationale de normalisation (ISO)
Déclaration du Sous-Secrétaire à l'agriculture des Etats-Unis
Déclaration du Ministre-Président du Comité d'Etat cubain de normalisation
Comité mixte FAO/OMS d'experts sur la sécurité des denrées alimentaires
Convocation de sessions de comités du Codex dans les pays en développement
Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
- Examen à l'étape 5 du Projet de directives pour l'étiquetage des
récipients non destinés à la vente au détail
- Amendement du mandat du Comité
- Confirmation de l'interprétation donnée par le Comité de l'alinéa
(d) de son mandat et Directives concernant la publicité des
denrées alimentaires
- Examen des directives générales concernant les allégations en vue
de leur révision
Comité du Codex sur les additifs alimentaires
- Examen du Project de norme pour le sel de qualité alimentaire
à l'étape 8
- Examen à l'étape 5 et 8 du Projet de norme générale révisée pour les
aliments irradiés
- Examen aux étapes 5 et 8 du Projets de Code d'usages révisé pour
l'exploitation des installations de traitement des aliments par
irradiation
- Examen à l'étape 5 de Projets de spécifications (normes) d'identité
et de pureté pour les additifs alimentaires
- Statut et garanties de sécurité des spécifications (normes) pour
les additifs alimentaires
- Procédure d'élaboration des spécifications (normes) du Codex
- Directives pour l'élaboration des dispositions relatives aux additifs
alimentaires, dans les normes de produits
- Mesures à prendre par le CCFA à la suite de modifications apportées
au statut des DJA concernant les additifs alimentaires
- Résidus dans les denrées alimentaires de produits chimiques utilisés
en élevage et en médecine vétérinaire
Comité du Codex sur les résidus de pesticides
- Travaux d'harmonisation des limites maximales des résidus de
pesticides et nécessité des gouvernements d'accepter les
recommandations de la Commission
- Examen des limites maximales de résidus aux étapes 5 et 8
(omission des étapes 6 et 7)
- Débat général sur les LMR temporaires et retrait des LMR
- Limites maximales de résidus à l'étape 8
- Nouvel examen des LMR maintenues à l'étape 8 par la quatorzième
session de la Commission
- Examen de projets d'amendements à des limites maximales Codex
portant sur le fond et sur la forme
- Examen de projets de limites maximales de résidus à l'étape 5
- Examen du document “Portion de produits à laquelle s'applique la
limite maximale de résidus Codex et qui est soumise à l'analyse”.
- Méthodes d'analyse des résidus de pesticides
- Recommandations du Comité du Codex sur les résidus de pesticides
et du Groupe de travail ad hoc sur les problèmes posés par les
résidus de pesticides dans les pays en développement
Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
- Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le lait déshydraté
et son Appendice I “Projet de spécifications microbiologiques pour
les produits laitiers déshydratés” à l'étape 8
- Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le traitement des
cuisses de grenouilles
- Avant-Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le captage,
le traitement et la commercialisation des eaux minérales naturelles,
à l'étape 5
Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage
- Principes généraux pour l'élaboration ou le choix des procédures
d'échantillonnage du Codex
- Obligations découlant de l'acceptation des méthodes d'analyse du
Codex
- Méthodes générales pour les contaminants
Comité de coordination pour l'Afrique
- Nomination du Coordonnateur pour l'Afrique
Comité de coordination pour l'Asie
- Importance d'une augmentation des acceptations des normes Codex
pour les pays importateurs
- Nouvel examen de la question du texte et de la présentation des
normes Codex, et de sujets connexes touchant à l'acceptation
des normes en général
- Amendements à certaines normes Codex proposés par le Comité
- Proposition de l'Inde et de l'Iraq visant à amender la Norme
générale pour les graisses et les huiles comestibles
- Nomination du Coordonnateur pour l'Asie
Comité de coordination pour l'Europe
- Projet de norme européenne pour le vinaigre
- Projet de norme européenne pour la mayonnaise
- Nouvel examen du point d) du projet de mandat révisé du Comité
- Principe du transfert
- Projet d'amendement à la Norme régionale européenne pour les eaux
minérales naturelles
- Nomination du Coordonnateur pour l'Europe
Comité de coordination pour l'Amérique latine
- Nomination du Coordonnateur pour l'Amérique latine
Comité du Codex sur les graisses et les huiles
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour les graisses de table
à tartiner
- Examen des projets de normes pour le [Vanaspati/mélange de graisses
végétales] et le [Vanaspati mélangé/succédané de ghee] à
l'étape 5
- Examen d'amendements à la Norme Codex pour 1'huile comestible
de colza à l'étape 5
- Examen d'amendements à la Norme Codex pour les huiles d'olive
vierges et raffinées et pour 1'huile de grignons d'olive
raffinée, à l'étape 5
- Examen d'amendements aux normes Codex individuelles pour les
graisses et les huiles comestibles, à l'étape 5
- Propositions de 1'Inde et de 1'Iraq visant à amender la Norme
générale pour les graisses et les huiles comestibles
- Examen d'une proposition visant à amender la section
“Champ d'application” des normes Codex individuelles pour les
graisses et les huiles comestibles
- Datage
- Prochaine session du Comité
Comité du Codex sur les fruits et légumes traités
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour les dattes
- Examen à l'étape 5 du Projet de norme pour les châtaignes en
conserve et la purée de châtaignes en conserve
- Examen à l'étape 5 du Projet d'amendement aux Plans d'échantillonnage
pour les denrées alimentaires préemballées
- Approbation en vue d'entreprendre l'amendement de plusieurs normes
Codex pour les fruits et légumes traités
- Examen de la nécessité d'amender la Norme Codex pour la macédoine
de fruits tropicaux en conserve
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits
- Examen du Projet de norme pour le concentré de jus d'ananas conservé
exclusivement au moyen de procédés physiques, à l'étape 8
- Examen du Projet de norme pour le concentré de jus d'ananas
additionné d'agents de conservation et destinés à l'industrie,
à l'étape 8
- Examen des Avant - Projets de normes pour le nectar de goyave, le jus
de mangue et le nectar pulpeux de mangue, à l'étape 5
- Amendements des normes Codex pour les jus de fruits
- Principe du transfert
- Travaux futurs du Groupe d'experts
- Proposition visant à amender le mandat du Groupe d'experts et à
élaborer une norme générale pour les boissons à base de fruits
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des denrées surgelées
- Projet de norme pour les carottes surgelées, aux étapes 7 et 8
- Projet de code d'usages international pour la manutention des
denrées surgelées en cours de transport, aux étapes 7 et 8
Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
Examen à l'étape 8 des Projets de codes d'usages pour le poisson
haché et les crabes
- Examen à l'étape 5 du Projet de code d'usages pour les produits de
la pêche congelés, enrobés de pâte à frire et/ou panés
- Produits renfermant de la graisse de porc (saindoux)
- Définition de “fumée” dans le Code d'usages pour le poisson fumé
- Utilisation de protéines ne provenant pas de poissons dans les
produits de la pêche
- Norme pour le sel de qualité alimentaire
- Mention de nouvelles espèces dans la Norme pour les sardines et les
produits du type sardines en conserve
- Norme pour les langoustes, homards et cigales de mer surgelés
Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime
- Compte-rendu des travaux en cours du Comité
- Aspects nutritionnels des travaux du Codex et mandat élargi du Comité
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme générale pour les mentions
d'étiquetage et les allégations concernant les aliments diététiques
ou de régime préemballés
- Examen à l'étape 5 d'un projet d'amendement à la Norme Codex pour les
préparations pour nourrissons
- Demande d'approbation d'amendements aux Normes Codex pour les aliments
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
- Demande d'approbation d'un amendement à la liste consultative de
composés vitaminiques destinés aux aliments pour nourrissons et enfants
en bas âge
- Demande d'approbation d'amendement à la Norme Codex pour les aliments
à faible teneur en sodium (y compris les succédanés du sel)
- Amendement rédactionnel des dispositions relatives au datage et aux
instructions d'entreposage dans les Normes Codex pour les aliments
destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge et dans la Norme
Codex pour les aliments exempts de gluten
- Code international OMS de commercialisation des substituts du lait
maternel
- Valeur nutritionnelle et sécurité des produits destinés expressément à
l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge
Comité du Codex sur les produits traités à base de viande et de chair de volaille
- Examen à l'étape 8 du Projet de code d'usages pour la production, l'entreposage
et la composition de la viande et de la chair de volaille
séparées mécaniquement et destinées à une transformation ultérieure
- Examen à l'étape 5 de l'Avant-Projet de code d'usages en matiére
d'hygiéne révisé pour les produits traités à base de viande et de
chair de volaille
- Projet de directives concernant l'utilisation de protéines végétales
dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
- Evaluation des autres traitements des épices utilisées dans les produits
carnés
Comité du Codex sur l'hygiène de la viande
- Examen à l'étape 8 du Projet de code d'usages international en matiére
d'hygiène pour le gibier
- Examen à l'étape 5 de l'Avant-Projet de code d'usages international
pour le jugement ante- et post-mortem des animaux d'abattoir et des
viandes (“Code de jugement”), l'omission des étapes 6 et 7 étant
proposée
- Ajournement sine die du Comité
Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour le maïs
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour la farine de blé
- Examen à étape 5 du Projet de norme pour la farine compléte de maïs,
la farine et le gruau de maïs dégermé
- Nécessité de mettre au point une norme Codex pour le riz usiné,
compte tenu des programmes de travail de la Commission du Codex
Alimentarius et de
- Normes pour les légumes secs
Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour le cacao en grains, le
cacao en pâte, le tourteau de cacao et la pousse de cacao, devant
servir à la fabrication des produits cacaotés et du
chocolat
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour le chocolat composé et le
chocolat fourré
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour le chocolat blanc/
confiserie au beurre de cacao
- Ajournement sine die du Comité
Comité du Codex sur les protéines végétales
- Mandat du Comité
- Directives générales concernant l'emploi des produits à base de
protéines végétales dans les aliments
- Avant-Projets de normes pour les farines protéiques végétales, les
concentrés de protéines végétales et les isolats de protéines
végétales
- Futur programme de travail
- Rappel du Comité au sujet de l'offre d'aider les pays en développement,
concernant la technologie de la transformation, la sécurité
et la valeur nutritionnelle des protéines végétales indigénes
- Généralités
- Directrices générales concernant l'emploi des protéines du lait dans
les produits non laitiers
- Convocation d'une future session du Comité
Comité du Codex sur les potages et bouillons
- Protéines végétales hydrolysées par voie acide
- Confirmation de la présidence et ajournement sine die du Comité
Comité du Codex sur les sucres
Comité du Codex sur les principes généraux
Comité du Codex sur les glaces de consommation
- Continuation de l'ajournement sine die du Comité
Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles
- Continuation de l'ajournement sine die du Comité
- Continuation de l'ajournement sine die du Comité
Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires
- Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre du Code
- Proposition visant à amender le code
Norme Codex pour les olives de table - Examen de la nécessité d'amender la norme
Travaux futurs - Matériaux utilisés pour l'emballage des denrées alimentaires
Fréquence des sessions de la Commission
Calendrier provisoire des sessions pour 1984–1985
Déclaration de la délégation du Nigeria
Déclaration de la délégation de la République populaire de Chine
Proposition visant à amender l'Article VI. 3 du Règlement intérieur de la Commission
ANNEXES
Annexe I - Liste des participants
Annexe III - Réponse du Président de la Commission, Dr D. Eckert (République fédérale d'Allemagne)
Annexe IV - Déclaration de M. C.W. McMillan, Sous-secrétaire à l'agriculture (Etats-Unis)
Annexe VI - Rapport d'un groupe de travail ad hoc sur les denrées surgelées.
Annexe VII - Déclaration de la délegation de la République populaire de Chine
Annexe VIII - Composition de la Commission du Codex Alimentarius