Manuel de procédure Trente et unième édition

Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius aide les délégations nationales et les organisations internationales à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Ce manuel énonce les règles de procédure fondamentales, les procédures d'élaboration des normes du Codex et des textes connexes, ainsi que les définitions et les lignes directrices de base régissant le fonctionnement des comités du Codex. Il dresse également la liste des organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius, en précisant leur statut actuel. Les modifications régulières apportées au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius améliorent la clarté, renforcent les orientations procédurales et harmonisent la terminologie.

Dans la trente et unième édition, adoptée lors de la quarante-huitième session de la Commission du Codex Alimentarius, des mises à jour ont été apportées aux «Procédures d’élaboration des normes Codex et des textes apparentés» afin de refléter les définitions révisées et de préciser les procédures; les «Directives à l’intention des organes subsidiaires» ont été mises à jour sur la base d’un examen des procédures; les modifications apportées au libellé des «Critères et directives de procédure à l’intention des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux ad hoc travaillant par correspondance» ont clarifié le sens et les procédures; les «Principes d’analyse des risques appliqués par le Comité du Codex sur les résidus de pesticides» ont été mis à jour afin de clarifier le libellé, d’assurer la cohérence et de traiter les contenus remplacés; le «Tableau des comités, des références de documents et des mandats» a été mis à jour pour refléter la réactivation du Comité du Codex.