Tenth Session of the Governing Body
20/11/2023 to 24/11/2023
Italy
- Documents de travail
- Documents d'information
- Other Documents
- Rapports
- Résolutions
- Invitations et notifications
Documents de travail
» IT/GB-10/23/01 Rev.1
Ordre du jour provisoire
» IT/GB-10/23/01.2 Rev.2
Ordre du jour annoté et calendrier provisoires
» IT/GB-10/23/06 Rev.1
Rapport du Secrétaire
» IT/GB-10/23/06.1
Projet de stratégie de renforcement des capacités aux fins de l’application du Traité international (2023-2030)
» IT/GB-10/23/07
Rôle des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture au sein du Cadre mondial de la biodiversité
» IT/GB-10/23/08
Proposition du Gouvernement de la Suisse visant à modifier le Traité international
» IT/GB-10/23/09.1
Rapport sur la mise en œuvre et le fonctionnement du Système multilatéral
» IT/GB-10/23/09.1 Add.1
Rapport sur la mise en oeuvre et le fonctionnement du Système multilatéral – Additif
» IT/GB-10/23/09.1.2
Rapport sur d’éventuelles mesures visant à encourager les personnes physiques et morales à verser du matériel dans le Système multilatéral et sur les autres examens dans le cadre du Système multilatéral
» IT/GB-10/23/09.1.3
Rapport sur la réserve d’urgence de collections de matériel génétique menacées
» IT/GB-10/23/09.1.4
Rapport sur l’exercice des fonctions de la tierce partie bénéficiaire
» IT/GB-10/23/09.2
Rapport d’étape des coprésidents du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral
» IT/GB-10/23/10
Rapport du Comité permanent de la stratégie de financement et de la mobilisation de ressources présenté à la dixième session de l’Organe directeur
» IT/GB-10/23/11
Rapport sur la mise en oeuvre du Système mondial d’information
» IT/GB-10/23/12
Rapport sur la mise en œuvre de la conservation et de l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
» IT/GB-10/23/12.1
Rapport du Comité technique ad hoc sur la conservation et l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture soumis à la 10e session de l’Organe directeur
» IT/GB-10/23/12.2
Programme conjoint sur la biodiversité en agriculture pour l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
» IT/GB-10/23/13
Rapport sur la mise en application des droits des agriculteurs
» IT/GB-10/23/14
Rapport du Comité d’application
» IT/GB-10/23/15
Rapport de la FAO sur sa contribution à la mise en oeuvre du Traité international
» IT/GB-10/23/16.1
Coopération avec la Commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture
» IT/GB-10/23/16.2
Coopération avec le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
» IT/GB-10/23/16.2.2
Rapport du Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures à l’Organe directeur
» IT/GB-10/23/16.3
Rapport sur la coopération avec le secrétariat de la Convention sur la diversité biologique
» IT/GB-10/23/16.4
Rapport sur la coopération avec d’autres organismes et organes internationaux
» IT/GB-10/23/16.4.2
Rapports des institutions qui ont conclu un accord conformément à l’article 15 du Traité international
» IT/GB-10/23/16.4.3
Rapport de la Norvège sur la gestion et le fonctionnement de la Chambre forte semencière mondiale de Svalbard
» IT/GB-10/23/17.1
Examen du Programme de travail pluriannuel du Traité international
» IT/GB-10/23/17.2
Examen de la question de l’«information de séquençage numérique/données sur les séquences génétiques» concernant les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture au regard des objectifs du Traité international
» IT/GB-10/23/18 Rev.2
Projet de Programme de travail et budget pour l’exercice biennal 2024-2025
» IT/GB-10/23/18 _Add.1
Projet de Programme de travail et budget pour l’exercice biennal 2024-2023: activités financées par des donateurs au titre du Fonds spécial à des fins convenues
» IT/GB-10/23/18.1
Rapport sur l’exécution du Programme de travail pour l’exercice biennal 2022-2023
» IT/GB-10/23/18.2 Rev.1
Rapport financier sur l’exécution du Programme de travail et budget pour 2022-2023
» IT/GB-10/23/19.1
Nomination du Secrétaire de l’Organe directeur
Documents d'information
» IT/GB-10/23/01/Inf.2
Note d’information à l’intention des participants
» IT/GB-10/23/01/Inf.3
Statement of Competence and Voting Rights submitted by the European Union (EU) and its Member States
» IT/GB-10/23/06.1/Inf.2
Results of the Survey on Capacity Development Initiatives, Gaps and Needs
» IT/GB-10/23/06/Inf.1
Report on the Implementation of the Communication Strategy of the International Treaty
» IT/GB-10/23/09.1/Inf.1
The Status of Implementation of the CGIAR Principles on the Management of Intellectual Assets
» IT/GB-10/23/12/Inf. 1
Background Study on Bottlenecks and Challenges to the Implementation of Articles 5 and 6 of the International Treaty
» IT/GB-10/23/15/Inf.1
Rapport de situation sur la mise en oeuvre de la Stratégie de la FAO relative à l’intégration de la biodiversité dans tous les secteurs de l’agriculture
» IT/GB-10/23/16.1/Inf.1
Report from the Secretariat of the Commission on Genetic Resources for Food and Agriculture, including on FAO Activities Related to the Supporting Components of the International Treaty
» IT/GB-10/23/16.1/Inf.2
Draft Third Report on the State of the World’s Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
» IT/GB-10/23/16.2/Inf.1
White paper on Mainstreaming Global Crop Conservation Strategies in Plant Treaty Processes
» IT/GB-10/23/16.2/Inf.2
The plants that feed the world: Baseline data and metrics to inform strategies for the conservation and use of plant genetic resources for food and agriculture
» IT/GB-10/23/16.3/Inf.1
Report from the Secretariat of the Convention on Biological Diversity on Cooperation with the International Treaty
» IT/GB-10/23/17.2/Inf.1
Compilation of Submissions on Capacity Building Needs for Accessing and Using Digital Sequence Information / Genetic Sequence Data
Other Documents
» IT/GB-10/23/13/Circ.1
Submission by the Government of India on Future Work on Farmers’ Rights
» IT/GB-10/ACSU-7/23/Report
Report of the Seventh Meeting of the Ad Hoc Technical Committee on Conservation and Sustainable Use of Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (ACSU 7)
» IT/GB-10/ACSU-8/23/Report
Report of the Eighth Meeting of the Ad Hoc Technical Committee on Conservation and Sustainable Use of Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (ACSU 8)
» IT/GB-10/SAC-GLIS-5/23/Report
Report of the Fifth meeting of the Scientific Advisory Committee on the Global Information System
» IT/GB-10/SFC-7/23/Report
Report of the Seventh meeting of the Standing Committee on the Funding Strategy and Resource Mobilization (SFC-7)
» IT/GB-9/22/9.1.2 Rev.1
Rapport sur d’éventuelles mesures visant à encourager les personnes physiques et morales à verser du matériel dans le Système multilatéral et sur les autres examens et évaluations dans le cadre du Système multilatéral
Résolutions
Résolution 01/2023 - Rôle des Ressources Phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture au sein du Cadre Mondial de la Biodiversité
Résolution 02/2023 - Mise en oeuvre et fonctionnement du Système Multilatéral d’Accès et de Partage des Avantages
Résolution 03/2023 - Amélioration du fonctionnement du Système Multilatéral d’Accès et de Partage des Avantages
Résolution 04/2023 - Mise en oeuvre de la Stratégie de financement
Résolution 05/2023 - Mise en oeuvre du Système mondial d’information
Résolution 06/2023 - Application des Articles 5 et 6, Conservation et Utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Résolution 07/2023 - Application de l’Article 9, Droits des agriculteurs
Résolution 09/2023 - Contribution de la FAO à la mise en oeuvre du Traité international
Résolution 10/2023 - Stratégie de renforcement des capacités aux fins de l’application du Traité international (2023-2030)
Résolution 11/2023 - Coopération avec la Commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Résolution 12/2023 - Indications et orientations générales à l’intention du Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
Résolution 13/2023 - Coopération avec la Convention sur la diversité biologique
Résolution 14/2023 - Coopération avec d’autres Organisations et Organes internationaux
Résolution 15/2023 - Programme de travail pluriannuel de l’Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Résolution 16/2023 - Examen de la question de l’information de séquençage numérique/des données de séquençage génétique concernant les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture dans le cadre des objectifs du Traité international