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CAC45

Commission du Codex Alimentarius
21/11/2022 - 13/12/2022 | Rome, Italie




INFORMATIONS GÉNÉRALES
Les discussions plénières de la quarante-cinquième session de la Commission du Codex (ci-après «la Commission») se dérouleront au siège de la FAO situé à Rome (Italie) du 21 au 25 novembre 2022, avec possibilité de participation à distance (par le biais de Zoom) pour l’écoute et les interventions orales soumises à approbation des membres participants au début de la quarante-cinquième session de la Commission. Tel qu’indiqué, l’adoption du rapport se fera en ligne le lundi 12 décembre et le mardi 13 décembre 2022.
Les discussions plénières auront lieu de 10 heures à 13 heures HEC, et de 15 heures à 18 heures HEC du lundi 21 novembre au vendredi 25 novembre 2022. La session d’ouverture commencera à 10 heures le lundi 21 novembre 2022. L’adoption du rapport se tiendra de 12 heures (midi) à 13 heures HEC les 12 et 13 décembre 2022.

DIRECTIVES POUR LA PARTICIPATION EN PRÉSENTIEL
MISE À JOUR du 2 novembre 2022: Des informations complémentaires ainsi qu’une FAQ sur la quarante-cinquième session de la Commission sont disponibles sur ces pages.

Les membres sont vivement encouragés à envoyer au moins un délégué sur place pour assister à la session. La participation en présentiel au siège de la FAO est soumise aux mesures sanitaires et aux mesures de quarantaine les plus récentes en Italie, qui est le pays hôte.

Pour les personnes issues d’un pays étranger ou d’une autre région, les exigences liées à l’entrée sur le territoire italien et à la quarantaine, y compris les restrictions dans les transports publics, établies par le pays hôte s’appliqueront. Depuis le 1er mars 2022, aucune quarantaine n’est requise pour les trajets internationaux, mais les exigences évoluent constamment et devront être vérifiées sur le site officiel accessible ici.

Les délégués devront porter un masque dans la salle de réunion, respecter les mesures de distanciation sociale, suivre les bonnes pratiques de désinfection (par exemple, lavage régulier et/ou désinfection régulière des mains). Ils devront aussi s’abstenir d’entrer dans le bâtiment s’ils présentent un ou plusieurs symptômes, même légers, de la covid-19 ou de la grippe (par exemple, température supérieure à 37,5 °C, douleurs corporelles généralisées, toux, écoulements nasaux ou maux de gorge) et en informer immédiatement le Secrétariat du Codex. Des directives plus détaillées seront fournies aux participants inscrits qui prévoient d’assister à cet événement en présentiel.

Conformément aux protocoles sanitaires, une capacité limitée est fixée dans la salle plénière pour les délégués en présentiel. L’espace disponible sera alloué comme suit. Les services d’inscription des délégués en présentiel seront ouverts le lundi 21 novembre à 8 heures.

Membres:

La participation en présentiel dans la salle plénière est limitée à un (1) représentant par membre. Les membres sont libres d’alterner quotidiennement leurs représentants pendant toute la durée de la réunion, sachant que la Salle Verte et la Salle Rouge peuvent accueillir des délégués supplémentaires de chaque membre.

Observateurs:

En raison des limites imposées par les mesures de santé et de sécurité sanitaire, les observateurs ne peuvent pas accéder à la salle plénière. Cependant, les observateurs désireux de participer en présentiel peuvent suivre la réunion dans la Salle Verte ou la Salle Rouge.

Les délégués présents dans les salles supplémentaires (Salle rouge, Salle verte et Salle Iran) devront suivre la réunion par le biais de Zoom.

Présidents des organes subsidiaires du Codex:

Les Présidents peuvent participer en présentiel ou à distance. Des sièges sont prévus pour les Présidents des organes subsidiaires dans la salle plénière. Les Présidents participent séparément des délégations nationales des pays membres du Codex.

Grand public:

Les membres issus du grand public et désireux de suivre les séances peuvent le faire par le biais du flux web (voir ci-après). La participation en présentiel ne sera pas possible compte tenu des limites spatiales, et la participation à distance par le biais de Zoom sera réservée aux membres et aux observateurs.

DIRECTIVES POUR LA PARTICIPATION À DISTANCE
Le Secrétariat du Codex a préparé des directives destinées aux membres et aux observateurs afin de faciliter la participation aux réunions virtuelles. Veuillez consulter la page web intitulée Guide à l’intention des Délégués, ainsi que les directives pour les participants aux sessions virtuelles, disponibles en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Les participants à distance pourront écouter toutes les séances et réaliser des interventions orales par l’intermédiaire de leur chef de délégation. La participation à distance se fera par le biais de Zoom. Un guide rapide de préparation à la participation à distance est disponible en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

PRÉINSCRIPTION EN LIGNE POUR LA PARTICIPATION EN PRÉSENTIEL ET À DISTANCE
Tous les participants doivent fournir leurs informations personnelles (nom et adresse) par le biais du système d’inscription en ligne du Codex en cliquant sur le lien ci-après, au plus tard le 11 novembre 2022.

Note spéciale à l’intention des membres:

Lors de l’inscription de votre délégation pour la quarante-cinquième session de la CCA, veuillez indiquer si le délégué participera en présentiel ou à distance. Cette information est primordiale, car les étapes de suivi pour les délégués en présentiel seront différentes et les données fournies varieront en fonction du type de participation.

La date limite d’inscription des délégués en présentiel est fixée au vendredi 11 novembre 2022, afin de garantir qu’aucun espace non alloué dans la salle plénière ne peut être redistribué. Les personnes bénéficiant d’un accès permanent au siège de la FAO, comme les représentations permanentes accréditées de la FAO, doivent tout de même s’inscrire à la quarante-cinquième session de la Commision pour accéder à la salle plénière.

DIFFUSION SUR LE WEB
Toutes les séances de la quarante-cinquième session de la Commission seront diffusées dans les six langues officielles du Codex. Des liens seront communiqués une dizaine de jours avant le début de la réunion.

Comme le nombre maximal de délégués pouvant assister à la réunion à distance (par le biais de Zoom) est fixé à 1 000 personnes, nous recommandons vivement aux délégués qui ne soutiennent pas directement leur chef de délégation de suivre la réunion par le biais du flux web.

Les participants représentant le grand public et désireux de suivre la quarante-cinquième session de la Commission sont invités à suivre le flux web.

SÉANCE D’INFORMATION SUR LA QUARANTE-CINQUIÈME SESSION DE LA Commission
Un webinaire a eu lieu le 31 juillet 2022 afin de présenter aux pays une mise à jour des plans de la quarante-cinquième session de la Commision.
Regardez l’enregistrement de la réunion virtuelle en EN, ES et FR (captation vidéo). Un enregistrement audio est également disponible en RU et en ZH. Pour lire l’article dédié, cliquez ici.

DOCUMENTS
Aucun document de travail ne sera envoyé par le biais de la liste de diffusion du Codex (Codex-L). Seuls l’invitation et l’ordre du jour provisoire seront communiqués aux membres. Tous les documents de travail et tout nouveau document non mentionné sur cet ordre du jour provisoire, y compris toute autre information destinée aux délégués, seront publiés dans la page dédiée à la quarante-cinquième session de la Commission sur le site internet du Codex dès qu’ils seront disponibles.

CALENDRIER



Informations pour les délégués




Documents apparentés

PointDescriptionDate de téléchargement
EN
FR
ES
AR
ZH
RU
OL
Référence du document
2.1Rapport de la 82e session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 15/09/2022
REP22/EXEC1
4.2Travaux du Comitè du Codex sur la Nutrition el lea Aliments diététiques ou de Régime pour adoption ou aprobation per la Commission 15/09/2022
CX/CAC 22/45/4
4.3Travaux du Comité du Codex su l'Hygiène Alimentaire soumis pour Adoption o Approbation par la Commission19/09/2022
CX/CAC 22/45/5
4.1Travaux du Comité do Codex sur les Graisses et le Huiles soumis pour Adoption ou Appobation par la Commission19/09/2022
CX/CAC 22/45/3
4.4Travaux du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (CCFFV) pour adoption ou approbation par la Commission21/09/2022
CX/CAC 22/45/6
12Désignation des pays chargés de la nomination des présidents des organes subsidiaires du Codex27/09/2022
CX/CAC 22/45/19
4.5Travaux du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (CCCF) soumis pour adoption ou approbation par la Commission 11/10/2022
CX/CAC 22/45/7
103Fonds fiduciaire du Codex : rapport d’activité11/10/2022
CAC/45/ INF/3
4.6Travaux du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) soumis pour adoption ou approbation par la Commission 12/10/2022
CX/CAC 22/45/8
4.7Travaux di Comité du Codex sur les Ëpices et les Herbes Cuinries soumis pour adoption oa approbation par la Commission18/10/2022
CX/CAC 22/45/9
4.8Travaux du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (CCRVDF)13/10/2022
CX/CAC 22/45/10
4.9Travaux des comités régionaux FAO/OMS de coordination pour adoption ou approbation par la Commission28/10/2022
CX/CAC 22/45/11
1Ordre du jour provisoire28/10/2022
CX/CAC 22/45/1 Rev.1
101Activités de renforcement des capacités de la FAO et de l’OMS27/10/2022
CAC/45 INF/1
11Élection du Président et des vice-présidents07/11/2022
CX/CAC 22/45/18
8Questions financières et budgétaires relatives au Codex 10/11/2022
CX/CAC 22/45/15
3Modifications à apporter au Manuel de procédure 02/03/2023
CX/CAC 22/45/02
102Appui scientifique de la FAO et de l’OMS au Codex: rapport sur les activités et les questions financières et budgétaires09/11/2022
CAC/45/ INF/2
203CRD des observateurs du Codex concernant le point 4 de l'ordre du jou10/11/2022
CRD03
10Nomination des coordonnateurs10/11/2022
CX/CAC 22/45/17
9Questions émanant de la FAO et de l’OMS15/11/2022
CX/CAC 22/45/16
6Autres questions relatives à des organes subsidiaires du Codex11/11/2022
CX/CAC 22/45/13
14Participation de l’Union européenne en tant que conseillère du Membre représentant l’Europe au Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius13/11/2022
CX/CAC 22/45/21
13Soixantième anniversaire de la Commission du Codex Alimentarius 1963-202315/11/2022
CX/CAC 22/45/20
5Modifications à apporter aux textes du Codex proposées par le Secrétariat14/11/2022
CX/CAC 22/45/12 Rev.1
7Plan stratégique du Codex 2020-2025 – Rapport sur l’exécution 2020-202115/11/2022
CX/CAC 22/45/14
2.2Rapport de la 83e Session du Comité Exécutif de la Commission du Codex Alimentarius19/11/2022
REP22/Exec2
0Rapport de la 45e session de la Commission du Codex Alimentarius08/03/2023
REP22/CAC
205Decision guide/Flowchart for Chairpersons in discussions relating to the advancement or adoption of standards in all steps - Revised (Proposal prepared by Panama): Agenda Item 209/11/2022
CRD05
206Advancement of the Standard to Establish MRLs on Zilpaterol Hydrochloride, CRD Proposal - Regional Position: Agenda Item 4.809/11/2022
CRD06
210Positions of the Region by the FAO/WHO Coordinating Committee for Latin America and the Caribbean on Agenda Items 4.5, 4.6 and 4.817/11/2022
CRD10
201Répartition des Compétences et droits de vote entre l'Union Européenne et ses États membres18/11/2022
CRD01 Rev.
217Comments of Algeria and Morocco on Agenda item 4.419/11/2022
CRD17
7.1Preliminary results of 2022 survey on the Use and Impact of Codex Texts12/11/2022
CX/CAC 22/45/14 Add.1
233Comments of the Good Food Institute on Agenda item 222/11/2022
CRD33
4.21Comments on Draft Standards and Related Text submitted by the 42nd Session of the Codex Committee on Nutrition and Foods for Special Dietary Uses 11/10/2022
CX/CAC 22/42/4 Add.1
4.35Comments on Draft Standards and related texts submitted by the 52nd Session of the Codex Committee on Food Hygiene21/10/2022
CX/CAC 22/45/5 Add.1
202Responses of the FAO/WHO JECFA Secretariat to the issues that arose during the informal consultations on Zilpaterol by the Chair and Vice-Chairs of the CAC 20/10/2022
CRD02
4.11Comments on Draft Standard and related text submitted by the 27th Session of the Codex Committee on Fats and Oils - Standard for final or Step 5 adoption24/10/2022
CX/CAC 22/45/3 Add.1
4.91Comments on Draft Standards and related texts submitted by the 24th Session of the FAO/WHO Coordinating Committee for Africa07/11/2022
CX/CAC 22/45/11 Add.1
204Food safety aspects of cell-based food (Prepared by FAO and WHO): Agenda Item 209/11/2022
CRD04
4.71Comments on Draft Standards and related text submitted by the sixth session of the Codex Committee on Spices and Culinary Herbs07/11/2022
CX/CAC 22/45/9 Add.1
4.41Comments on Draft Standards and related texts submitted by the 22nd Codex Committee on Fresh Fuits and Vegetables11/11/2022
CX/CAC 22/45/6 Add.1
207Thailand’s comment on Zilpaterol Hydrochloride: Agenda Item 4.815/11/2022
CRD07
208Observations du Mali sur le Projet de position sur les LMR pour le chlorhydrate de zilpaterol (graisse, rein, foie, muscle de bovins): Agenda Item 4.815/11/2022
CRD08
209Philippines’ position on the Report on Further Informal Consultations on Zilpaterol Hydrochloride by the Chairperson and Vice-Chairpersons of the Codex Alimentarius Commission: Agenda Item 4.815/11/2022
CRD09
211Comments from BEUC concerning CAC 45th session agenda item 4.816/11/2022
CRD11
212Egypt’s comment on Zilpaterol Hydrochloride: Agenda Item 4.816/11/2022
CRD12
213El Salvador's comment on Zilpaterol Hydrochloride: Agenda Item 4.818/11/2022
CRD13
214Comments of Ghana on Zilpaterol Hydrochloride : Agenda item 4.818/11/2022
CRD14
215Comments of Senegal on Zilpaterol Hydrochloride : Agenda item 4.818/11/2022
CRD15
216Comments of NHF on Zilpaterol Hydrochloride : Agenda item 4.818/11/2022
CRD16
218Comments of Mali on Agenda item 219/11/2022
CRD18
219Comments of Ghana, Mali, and Philippines on Agenda item 4.119/11/2022
CRD19
220Comments of Ghana, Mali, Philippines, and Senegal on Agenda item 4.219/11/2022
CRD20
221Comments of El Salvador, Ghana, Mali, Philippines, Republic of Peru and Senegal on Agenda item 4.319/11/2022
CRD21
222Comments of Ghana, Mali, Philippines, and Senegal on Agenda item 4.419/11/2022
CRD22
223Comments of Ghana, Mali, Philippines, Senegal, and Sudan on Agenda item 4.519/11/2022
CRD23
224Comments of EU, Ghana, India, Mali, Philippines, and Senegal on Agenda item 4.619/11/2022
CRD24
225Comments of Ghana and Mali on Agenda item 4.719/11/2022
CRD25
226Comments of Ghana, Mali, and Senegal on Agenda item 4.919/11/2022
CRD26
228Comments of Dominican Republic on Zilpaterol Hydrochloride : Agenda item 4.819/11/2022
CRD28
229Comments of Indonesia on Zilpaterol Hydrochloride : Agenda item 4.819/11/2022
CRD29
230Comments of Mauritius on Agenda item 4.4 and 4.919/11/2022
CRD30
231Comments of Dominican Republic on Agenda item 2, 3, 4.1, 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6, 4.7, 5, 11, 12, and 1319/11/2022
CRD31
232Comments of Indonesia on Agenda item 4.4, 4.5, 4.6, 4.7, 6, 13, and 1419/11/2022
CRD32
301Impact on multilateral relations in the Codex Alimentarius Commission in light of the current and ongoing situation in Ukraine20/11/2022
CRD
302Statement of the European Union and its Member states on the Russian aggression against Ukraine20/11/2022
CRD
235Comments of Niger on Agenda Items 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6, 4.8 and 4.920/11/2022
CRD35
236Comments of Syrian Arab Republic on Agenda Items 4.4, 4.5 and 4.8 20/11/2022
CRD36
237Comments of India on Agenda Items 4.2, 4.5, 4.6 and 6 21/11/2022
CRD37
238Comments of Republic of Korea on Agenda Items 2, 6 and 13 21/11/2022
CRD38
303Statement from Australia on Russia’s actions in Ukraine21/11/2022
CRD
239Comments of Liberia on Agenda Items 1, 2, 4.1, 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6, 4.7, 4.8, 4.9 and 821/11/2022
CRD39
304STATEMENT FROM CANADA CONCERNING RUSSIA’S INVASION OF UKRAINE21/11/2022
CRD
227Comments of Mali on Agenda item 921/11/2022
CRD27
305Statement from Norway on MULTILATERAL RELATIONS IN CODEX IN LIGHT OF THE CURRENT SITUATION IN UKRAINE21/11/2022
CRD
240Comments of African Union (AU) on Zilpaterol Hydrochloride : Agenda item 4.821/11/2022
CRD40
241Comments of the United Republic of Tanzania on Agenda item 4.521/11/2022
CRD41
306STATEMENT FROM THE UNITED STATES REGARDING RUSSIA’S UNPROVOKED WAR AGAINST UKRAINE21/11/2022
CRD
242Comments of Uganda on Agenda item 2, 4.5, 4.8, and 4.922/11/2022
CRD42
243Comments of the Institute of Food Technologists (IFT) on Agenda item 4.522/11/2022
CRD43
244Comments of Equador on Agenda item 4.1, 4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.6, and 4.822/11/2022
CRD44
234Comments of Singapore on Agenda item 223/11/2022
CRD34 Rev.
245Opening Remarks from FAO DG, WHO DG, and CAC chairperson24/11/2022
CRD45
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