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Textes du Codex

Les normes du Codex et textes apparentés sont de nature volontaire. Ils doivent être transposés dans la législation ou dans les réglementations nationales pour avoir force exécutoire.

Les normes Codex peuvent porter sur des questions d'ordre général ou à caractère particulier.

 Normes générales, lignes directrices et codes d'usages

Les normes générales, lignes directrices et codes d'usages sont les textes de base du Codex et s'appliquent à tous les produits et catégories de produits. Ils traitent en général de questions portant sur les usages en matière d'hygiène, l'étiquetage, les inspections et certifications, la nutrition et les résidus de médicaments vétérinaires et de pesticides.

 Normes du Codex relatives aux produits

Les normes relatives aux produits visent un produit particulier. Toutefois, le Codex élabore de plus en plus des normes relatives à des catégories d'aliments, par exemple une norme générale pour les jus et nectars de fruits plutôt qu'une norme pour les jus et nectars d'un fruit particulier.  

L'harmonisation des normes alimentaires contribue à protéger la santé des consommateurs et à faciliter le plus possible le commerce international.

 

 

De quelle manière une norme Codex est-elle élaborée?

Comme tous les autres aspects des travaux de la Commission, les procédures d'élaboration des normes sont clairement définies, ouvertes et transparentes.

Le plus souvent, la   proposition d'élaboration d'une norme émane d'un gouvernement national ou d'un comité subsidiaire de la Commission. Celui-ci met alors  au point un document de travail, dans lequel il présente ce que la norme proposée devrait permettre d'obtenir, puis un document de projet, qui indique le calendrier des activités et leurs priorités relatives.

  • Démarrage des activités - La Commission examine le document de projet et décide s'il convient d'élaborer la norme telle que proposée.
  • Élaboration de la norme - Le Secrétariat de la Commission organise l'élaboration d'un avant-projet de norme, qui est distribué aux gouvernements membres, aux organisations ayant le statut d'observateur et à d'autres comités du Codex pour deux cycles de formulation d'observations et avis particuliers.
  • Conclusion des travaux - lusieurs années peuvent être nécessaires pour élaborer une norme. Une fois adoptée par la Commission, la norme Codex est insérée dans le Codex Alimentarius et publiée en ligne, dans cette section du site web.