Page tools
codexalimentarius > Textes du Codex > Code d'usages

Code d'usages

Un code d'usages est un ensemble de règles écrites qui précisent de quelle manière doivent se comporter les personnes qui exercent une profession particulière.

Les codes d'usages du Codex, y compris les codes d'usages en matière d'hygiène, définissent les pratiques de production, de traitement, de transformation, de transport et d'entreposage d'aliments particuliers ou de groupes d'aliments, qui sont considérées comme essentielles pour garantir la sécurité sanitaire des denrées alimentaires et leur acceptabilité à des fins de consommation.

Référence Titre Comité Dernière modification
EN
FR
ES
AR
ZH
RU
CAC/RCP 20-1979Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires, y compris dans le cadre de transactions à des conditions préférentielles et d’opérations d’aide alimentaireCCGP2010
CAC/RCP 19-1979Code d'usages pour le traitement des aliments par irradiationCCFH2003
CAC/RCP 1-1969Principes généraux d'hygiène alimentaireCCFH2003
CAC/RCP 23-1979Code d'usages en matière d'hygiène pour les conserves non acidifiées ou acidifiées, de produits alimentaires naturellement peu acidesCCFH1993
CAC/RCP 40-1993Code d'usages en matière d'hygiène pour les conserves d'aliments peu acides conditionnés aseptiquementCCFH1993
CAC/RCP 43R-1995Code d'usages régionale en matière d'hygiène pour la préparation et la vente des aliments sur la voie publique (Amérique Latine et les Caraïbes)CCLAC2001
CAC/RCP 36-1987Code d'usages pour l'entreposage et le transport des huiles et des graisses comestibles en vracCCFO2015
CAC/RCP 2-1969Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes en conserveCCPFV2011
CAC/RCP 3-1969Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits séchésCCPFV2011
CAC/RCP 4-1971Code d'usages en matière d'hygiène pour les noix de coco desséchéesCCPFV2011
CAC/RCP 5-1971Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes déshydratés, y compris les champignons comestiblesCCPFV1971
CAC/RCP 6-1972Code d'usages en matière d'hygiène pour les fruits à coqueCCPFV1972
CAC/RCP 22-1979Code d'usages en matière d'hygiène pour les arachides (Cacahuètes)CCPFV1979
CAC/RCP 30-1983Code d'usages en matière d'hygiène pour le traitement des cuisses de grenouillesCCFH1983
CAC/RCP 33-1985Code d'usages en matière d'hygiène pour le captage, l'exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturellesCCFH2011
CAC/RCP 8-1976Code d'usages pour la transformation et la manipulation des aliments surgelésTFPHQFF2008
CAC/RCP 58-2005Code d'usages en matière d’hygiène pour la viandeCCMPH2005
CAC/RCP 53-2003Code d’usages en matière d'hygiène pour les fruits et légumes fraisCCFH2017
CAC/RCP 61-2005Code d’usages visant à réduire au minimum et à maîtriser la résistance aux antimicrobiensCCRVDF2005
CAC/RCP 60-2005Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments en conserve par l’étain inorganiqueCCCF2005
CAC/RCP 59-2005Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des fruits à coque par les aflatoxinesCCCF2010
CAC/RCP 52-2003Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêcheCCFFP2016
CAC/RCP 72-2013Code d’usages pour la prevention et la reduction de la contamination par l’Ochratoxine A dans le cacaoCCCF2013
CAC/RCP 45-1997Code d'usages pour la réduction en Aflatoxine B1 dans les matières premières et les aliments d'appoint destinés au bétail laitierCCCF1997
CAC/RCP 46-1999Code d’usages en matière d’hygiène pour les aliments réfrigérés conditionnés de durée de conservation prolongéeCCFH1999
CAC/RCP 55-2004Code d'usages pour la prévention et la réduction de la contamination des arachides par les aflatoxinesCCCF2004
CAC/RCP 62-2006Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des produits destinés à l'alimentation humaine et animale par les dioxines et les PCB de type dioxineCCCF2006
CAC/RCP 15-1976Code d'usages en matière d'hygiène pour les oeufs et les produits à base d'oeufCCFH2007
CAC/RCP 47-2001Code d'usages en matière d'hygiène pour le transport des produits alimentaires en vrac et des produits alimentaires semi-emballésCCFH2001
CAC/RCP 49-2001Code d'usages concernant les mesures prises à la source pour réduire la contamination chimique des alimentsCCCF2001
CAC/RCP 48-2001Code d'usages en matière d'hygiène pour les eaux potables en bouteille/conditionnée (autres que les eaux minérale naturelles)CCFH2001
CAC/RCP 51-2003Code d’usages en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxinesCCCF2017
CAC/RCP 54-2004Code d’usages pour une bonne alimentation animaleTFAF2008
CAC/RCP 57-2004Code d'usages en matière d'hygiène pour le lait et les produits laitiers CCFH2009
CAC/RCP 56-2004Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des aliments par le plombCCCF2004
CAC/RCP 73-2013Code d’usages pour la réduction de l’Acide Cyanhydrique (HCN) dans le manioc et les produits à base de maniocCCCF2013
CAC/RCP 39-1993Codes d'usages en matière d'hygiène pour les aliments précuisinés et cuisinés en restauration collectiveCCFH1993
CAC/RCP 64-2008Code d’usages pour la réduction des teneurs en 3-Monochloropropane-1,2diol (3-MCPD) lors de la production de Protéines Végétales Hydrolysées obtenues par voie Acide (PVHA) et de produits contenant ce type de protéinesCCCF2008
CAC/RCP 71R-2013Code d'usages régional pour les aliments vendus sur la voie publique (Proche-Orient)CCNE2013
CAC/RCP 68-2009Code d’usages pour la réduction de la contamination des aliments par les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) issus des processus de fumage et de séchage directCCCF2009
CAC/RCP 67-2009Code d’usages pour la diminution de l’acrylamide dans les alimentsCCCF2009
CAC/RCP 70-2011Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des distillats de fruits à noyau par le Carbamate d’EthyleCCCF2011
CAC/RCP 44-1995Code d'usages pour l'emballage et le transport des fruits et légumes fraisCCFFV2004
CAC/RCP 63-2007Code d’usages pour la prévention et la réduction de l’Ochratoxine a dans le vinCCCF2007
CAC/RCP 50-2003Code d'usages pour la prévention et réduction de la contamination par la patuline du jus de pomme et du jus de pomme utilisé comme ingrédient dans la fabrication d'autres boissonsCCCF2003
CAC/RCP 65-2008Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination par les Aflatoxines des figues sèchesCCCF2008
CAC/RCP 66-2008Code d’usages en matière d’hygiène pour les préparations en poudre pour nourrissons et jeunes enfantsCCFH2009
CAC/RCP 69-2009Code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination par l’Ochratoxine A du caféCCCF2009
CAC/RCP 74-2014Code d’usages pour le contrôle des mauvaises herbes afin de prévenir et de réduire la contamination par les alcaloïdes de Pyrrolizidine dans l’alimentation de consommation humaine et de consommation animaleCCCF2014
CAC/RCP 75-2015Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments à faible teneur en eauCCFH2016
CAC/RCP 76R-2017Code d’usages régional en matière d'hygiène pour les aliments vendus sur la voie publique en AsieCCASIA2017
CAC/RCP 77-2017Code of Practice for the Prevention and Reduction of Arsenic Contamination in RiceCCCF2017
CAC/RCP 78-2017Code d’usages pour la prevention et la reduction de la contamination des epices par les mycotoxinesCCCF2017