Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Huitième Session de l’Organe directeur

11/11/2019 to 16/11/2019

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L’Organe directeur est convoqué en vertu des dispositions de l'article 19 du Traité et est ouvert à toutes les Parties contractantes au Traité international et aux observateurs. La Session sera précédée de deux jours de consultations régionales et interrégionales et d’autres manifestations connexes les 9 et 10 novembre.

Des informations complémentaires sur la session peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.fao.org/plant-treaty/eighth-governing-body/fr/

En vue de réduire au maximum l’impact de la réunion sur l’environnement, le Secrétariat limitera autant que possible l’utilisation de papier. Les participants sont invités à apporter leur exemplaire personnel de documents, s’ils le jugent approprié, et à éviter de demander des copies supplémentaires au bureau de distribution des documents. 

Documents de travail

» IT/GB-8/19/01
Ordre du Jour Provisoire
» IT/GB-8/19/01.2 Rev.1
Annotated Provisional Agenda and Timetable
» IT/GB-8/19/01.3
Liste des observateurs
» IT/GB-8/19/05
Rapport de la Présidente
» IT/GB-8/19/06
Rapport du Secrétaire
» IT/GB-8/19/06.2
Projet de cadre d’élaboration d’une stratégie de renforcement des capacités fondée sur une approche programmatique à l’appui de l’application du Traité international
» IT/GB-8/19/07
Célébration du quinzième anniversaire du Traité international
» IT/GB-8/19/08.1 Rev.1
Rapport sur la mise en oeuvre et le fonctionnement du Système multilatéral
» IT/GB-8/19/08.1/2
Rapport sur l’exercice des fonctions de la tierce partie bénéficiaire
» IT/GB-8/19/08.2 Rev.1
Rapport du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral
» IT/GB-8/19/08.3
Proposition d’amendement au Traité international, présentée par le Gouvernement suisse
» IT/GB-8/19/09.1
Rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie de financement
» IT/GB-8/19/09.2
Rapport du Comité consultatif ad hoc sur la stratégie de financement et la mobilisation de ressources
» IT/GB-8/19/10
Rapport sur la mise en oeuvre du Système mondial d’information
» IT/GB-8/19/11
Rapport sur la conservation et l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
» IT/GB-8/19/12 Rev.1
Rapport sur la mise en oeuvre des droits des agriculteurs
» IT/GB-8/19/12.2
Rapport du Groupe spécial d’experts techniques sur les droits des agriculteurs à l’Organe directeur (huitième session)
» IT/GB-8/19/13
Rapport du Comité d’application
» IT/GB-8/19/14
Rapport de la FAO sur sa contribution à la mise en oeuvre du Traité international
» IT/GB-8/19/15.1
Coopération avec la Commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture
» IT/GB-8/19/15.2
Coopération avec le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
» IT/GB-8/19/15.2/2
Rapport du Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
» IT/GB-8/19/15.3
Rapport sur la coopération avec les instances de la Convention sur la diversité biologique
» IT/GB-8/19/15.4/1
Rapport sur la coopération avec d’autres organisations et organes internationaux
» IT/GB-8/19/15.4/2
Rapports des institutions qui ont conclu un accord avec l’Organe directeur conformément à l’article 15 du Traité international
» IT/GB-8/19/15.4/2 Add.1
Reports from Institutions that have Concluded Agreements with the Governing Body under Article 15 of the International Treaty
» IT/GB-8/19/15.4/4
Rapport de la Norvège sur la gestion de la Chambre forte semencière mondiale de Svalbard
» IT/GB-8/19/16
Projet de Programme de travail pluriannuel
» IT/GB-8/19/17
Projet de Programme de travail et budget pour l'exercice biennal 2020-2021
» IT/GB-8/19/17 Add.1
Projet de Programme de travail et budget pour l’exercice biennal 2020-2021: activités à financer par des donateurs au titre du Fonds spécial à des fins convenues
» IT/GB-8/19/17.2
Rapport sur l’exécution du Programme de travail et budget pour l’exercice biennal 2018-2019
» IT/GB-8/19/17.2 Add.1 Rev.1
Rapport financier sur l’exécution du Programme de travail et budget pour l’exercice biennal 2018-2019

Documents d'information

» IT/GB-8/19/01/Inf.1
List of Documents
» IT/GB-8/19/01/Inf.2 Rev.1
Note d’information pour les participants
» IT/GB-8/19/01/Inf.3
Statement of Competence and Voting Rights Submitted by the European Union (EU) and its Member States
» IT/GB-8/19/08/Inf.2
Report by the CGIAR System on the Status of Implementation of the CGIAR Principles on the Management of Intellectual Assets that Relate to Germplasm under the Framework of the International Treaty
» IT/GB-8/19/09.1/Inf.1 Add.1
Report of the Results Oriented Monitoring Missions undertaken on behalf of European Union for the Third Call for Proposals of the Benefit-sharing Fund
» IT/GB-8/19/09.1/Inf.1 Rev.1
The Benefit-sharing Fund: 2018-2019 Report
» IT/GB-8/19/09.2/Inf.1
Reports of the Tenth and Eleventh Meetings of the Ad Hoc Advisory Committee on the Funding Strategy and Resource Mobilization
» IT/GB-8/19/10/Inf.1
Report of the third meeting of the Scientific Advisory Committee on the Global Information System of Article 17 of the International Treaty
» IT/GB-8/19/10/Inf.2
Report of the DivSeek Initiative
» IT/GB-8/19/10/Inf.3
Submissions from the CGIAR Genebank Platform and the European Cooperative Programme for Plant Genetic Resources (ECPGR) on the relevance of Digital Object Identifiers for Digital Sequence Information
» IT/GB-8/19/11/Inf.1
Report of the Ad Hoc Technical Committee on Sustainable Use of Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
» IT/GB-8/19/12/Inf.1
Draft Inventory of national measures, best practices and lessons learned from the realization of Farmers’ Rights, as set out in Article 9 of the International Treaty
» IT/GB-8/19/12/Inf.2
Report of the first meeting of the Ad Hoc Technical Expert Group on Farmers' Rights
» IT/GB-8/19/12/Inf.3
Report of the second meeting of the Ad Hoc Technical Expert Group on Farmers' Rights
» IT/GB-8/19/15.1/Inf.1
Report from the Secretariat of the Commission on Genetic Resources for Food and Agriculture, including on FAO activities related to the supporting components of the International Treaty
» IT/GB-8/19/15.3/Inf.1
Report from the Secretariat of the Convention on Biological Diversity on Cooperation with the International Treaty
» IT/GB-8/19/15.3/Inf.2
Revised Memorandum of Cooperation and Joint Initiative between the Secretariats of the Convention on Biological Diversity and the International Treaty
» IT/GB-8/19/16.1/Inf.1
Compilation of information on “digital sequence information” with respect to plant genetic resources for food and agriculture
» IT/GB-8/19/16.1/Inf.1 Add.1
Compilation of information on “digital sequence information” with respect to plant genetic resources for food and agriculture
» IT/GB-8/19/16.2/Inf.1
Note de référence relative aux organes subsidiaires et aux processus

Autres

Submission by the Government of Belgium concerning a Global Cryo Backup Facility

Rapports

» IT/GB-8/19/Report
Rapport de la huitième session de l'Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
» LoP
Liste des participants

Résolutions

Résolution 01/2019 - Quinzième anniversaire du Traité international sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Alimentation et l’Agriculture
Résolution 02/2019 - Mise en oeuvre et fonctionnement du Système multilatéral d’Accès et de Partage des Avantages
Résolution 03/2019 - Mise en oeuvre de la Stratégie actualisée de financement du Traité international 2020-2025
Résolution 04/2019 - Mise en oeuvre du Système mondial d’Information
Résolution 05/2019 - Application des Articles 5 et 6, Conservation et Utilisation durable des Ressources phytogénétiques pour l’Alimentation et l’Agriculture
Résolution 06/2019 - Application de l’Article 9 – Droits des Agriculteurs
Résolution 07/2019 - Application du Traité
Résolution 08/2019 - Contribution de la FAO à la mise en oeuvre du Traité international
Résolution 09/2019 - Coopération avec la Commission des Ressources Génétiques pour l’Alimentation et l’Agriculture
Résolution 10/2019 - Indications et orientations générales à l’intention du Fonds fiduciaire mondial pour la Diversité des Cultures
Résolution 11/2019 - Coopération avec la Convention sur la Diversité Biologique
Résolution 12/2019 - Coopération avec d’autres Organisations et Organes internationaux
Résolution 13/2019 - Programme de travail pluriannuel de l’Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Résolution 14/2019 - Programme de Travail et Budget 2020-2021

Invitations et notifications

» NCP-GB8 –GB8 Invitation
Huitième session de l’Organe directeur du Traité international - Annonce des dates et lieu

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