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Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Première Session de l'Organe Directeur

12/06/2006 to 16/06/2006

Spain ()

Documents de travail

» IT/GB-1/06/01
Projet D'ordre Du Jour Provisoire
» IT/GB-1/06/02
Projet D'ordre Du Jour Provisoire Annoté Et Calendrier
» IT/GB-1/06/03
Projet De Règlement Intérieur De L'organe Directeur
» IT/GB-1/06/03 Add. 1
Projet De Règlement Intérieur De L'organe Directeur Annoté
» IT/GB-1/06/04
Projet De Règlement Financier De L'organe Directeur
» IT/GB-1/06/04 Add.1
Projet Annoté De Règles De Gestion Financière De L'organe Directeur
» IT/GB-1/06/05
Projet De Stratégie De Financement Du Traité International
» IT/GB-1/06/06
Projet D'accord Type De Transfert De Matériel
» IT/GB-1/06/07
Projet De Procédures Et Mécanismes Opérationnels Visant À Promouvoir L'application Du Traité Et À Régler Les Problèmes De Non-Application
» IT/GB-1/06/08
Création Éventuelle D'un Comité Consultatif Technique Permanent
» IT/GB-1/06/09
Projets D'accords Entre L'organe Directeur Et Les Centres Internationaux De Recherche Agronomique Du Groupe Consultatif Pour La Recherche Agricole Internationale Et Les Autres Institutions Internationales Compétentes
» IT/GB-1/06/10
Application De L'article 6 Du Traité International: Utilisation Durable Des Ressources Phytogénétiques
» IT/GB-1/06/11
Nomination Du Secrétaire Et Autres Questions Relatives À L'établissement Du Secrétariat
» IT/GB-1/06/12
Évaluation Des Progres Réalisés Concernant L'inclusion Dans Le Systeme Multilateral De Ressources Phytogenetiques Pour L'alimentationEt L'agriculture Detenues Par Des Personnes Physiques Et Morales
» IT/GB-1/06/13
Projet De Programme De Travail Et Budget 2006/2007
» IT/GB-1/06/14
Relations Entre L'organe Directeur Et Le Fonds Fiduciaire Mondial Pour La Diversite Des Cultures
» IT/GB-1/06/15
Relations Entre L'organe Directeur Et La Commission Des Ressources Genetiques Pour L'alimentation Et L'agriculture
» IT/GB-1/06/16
Dispositions Visant À Faciliter La Participation Des Parties Contractantes Qui Sont Des Pays En Développement Aux Sessions De L'organe Directeur Et De Ses Organes Subsidiaires

Documents d'information

» IT/GB-1/06/Circ1
First Session of the Governing Body
» IT/GB-1/06/Inf.01 Rev.1
Listes des Documents
» IT/GB-1/06/Inf.02
Rapport De Situation Sur La Ratification Du Traité International
» IT/GB-1/06/Inf.02 Rev.1
Rapport De Situation Sur La Ratification Du Traité International
» IT/GB-1/06/Inf.03
Rapport Sur Les Activités Du Secrétariat Intérimaire
» IT/GB-1/06/Inf.04
Rapport Sur La Situation De La Coopération Avec D'autres OrganisationsInternationales
» IT/GB-1/06/Inf.05
Rapport De Situation Sur Le Fonds Fiduciaire Mondial Pour La Diversité Des Cultures
» IT/GB-1/06/Inf.06
Rapport Sur La Mise En Oeuvre Du Plan D'action Mondial
» IT/GB-1/06/Inf.07
Compilation Des Observations Sur Le Projet De Procédures Et De Mécanismes Visant À Promouvoir L'application Du Traité Et À Régler Les Problèmes De Non-Application
» IT/GB-1/06/Inf.07 Add.1
Compilation of Submissions and Comments on the Draft Procedures and Mechanisms to promote Compliance and to address issues of Noncompliance - Additional Submission
» IT/GB-1/06/Inf.08
Compilation Des Observations Sur Le Projet De Strategie De Financement Des Libellés Proposes
» IT/GB-1/06/Inf.08 Add.1
Compilation of Comments on and suggested text for the Draft Funding Strategy - Additional Submission
» IT/GB-1/06/Inf.09
Rapport Sur Les Contacts Établis Par Le Secrétariat Intérimaire Avec Des Organisations Pertinentes En Vue De Promouvoir La Stratégie De Financement
» IT/GB-1/06/Inf.10
Rapport Du Conseiller Juridique De La Fao Sur La Conformità Des Projets De Règlement Intérieur Et De Règles De Gestion Financière De L'organe Directeur, De Procédures Et Mécanismes Visant À Promouvoir L'application Du Traité Et À Régler Les Problèmes
» IT/GB-1/06/Inf.11
Report on Priority Setting, Eligibility Criteria and Operational Procedures relevant for the implementation of the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
» IT/GB-1/06/Inf.12
Analysis of FAO's Overall Work on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture and the Work of other Relevant Institutions, identifying the Financial and Human Resources involved
» IT/GB-1/06/Inf.13
Déclaration Des Compétences Et Droits De Vote Présentée Par La Communauté Européenne (Ce) Et Ses États Membres
» IT/GB-1/06/Inf.14
Note D'information À L'intention Des Participants
» IT/GB-1/06/Inf.15
Report of the Chair of the Contact Group for the drafting of the Standard Material Transfer Agreement
» IT/GB-1/06/Inf.16
Report on the participation of Governmental and Non-Governmental Bodies and Agencies participating in the First Session of the Governing Body
» IT/GB-1/06/Inf.17
Progress Report on Work towards the Assessment of Patent Data relevant to availability and use of material from the International Network of ex situ collections under the auspices of Fao and the International Treaty on Plant Genetic Resources for Foo
» IT/GB-1/06/Inf.18
Report of the Credentials Committee

Autres

Rules of procedure of the Governing Body

Rapports

» IT/GB-1/06/Report
Rapport De L'organe Directeur Du Traité International Sur Les Ressources Phytogénétiques Pour L'alimentation Et L'agriculture

Résolutions

Résolution 1/2006 sur la Stratégie de financement
Résolution 2/2006 sur l'Accord type de transfert de matériel
Résolution 3/2006 - Application

Invitations et notifications

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