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Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Quatrième Session de l’Organe Directeur

14/03/2011 to 18/03/2011

Indonesia ()

The Fourth Session of the Governing Body took place in Bali, Indonesia, from 14 to 18 March 2011 and was preceded by two days of regional consultations. Read the daily reports issued by IISD.

Documents de travail

» IT/GB-4/11/01
Project d'ordre du jour provisoire
» IT/GB-4/11/02
Project d'ordre du Jour Provisoire annoté et calendrier indicatif provisoire
» IT/GB-4/11/04
Rapport du Président de la Quatrième session de l'Organe directeur
» IT/GB-4/11/05
Rapport du Secrétaire
» IT/GB-4/11/06
Règles de gestion financière de l'Organe Directeur
» IT/GB-4/11/07
Rapport des Coprésidents du Groupe de travail ad hoc sur les procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l'application du Traité et à résoudre les problèmes de non-application
» IT/GB-4/11/08
Rapport des coprésidents du Comité consultatif ad hoc sur la Stratégie de financement
» IT/GB-4/11/09
Rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie de financement
» IT/GB-4/11/11
Projet de plan d'action pour la mise en oeuvre du Traité
» IT/GB-4/11/12
Rapport sur la mise en œuvre du Système multilatéral d'acces et de partage des avantages
» IT/GB-4/11/13
Examen et évaluation des progrès accomplis au titre du Système Multilatéral et dans la mise en œuvre et le fonctionnement de l'accord Type de Transfert de Matériel
» IT/GB-4/11/14
Rapport du Président du Comité Ad Hoc de la Tierce Partie Bénéficiaire
» IT/GB-4/11/15
Rapport sur l'exercice des fonctions de la Tierce Partie Bénéficiaire
» IT/GB-4/11/16
Application de l'Article 9, droits des agriculteurs
» IT/GB-4/11/17
Application de l'Article 6
» IT/GB-4/11/18
Cohérence des politiques et complémentarité des travaux de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture et de l'Organe directeur du Traité International
» IT/GB-4/11/19
Vision paper on the development of the global information system in the context of Article 17 of the Treaty
» IT/GB-4/11/20
Rapport du Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
» IT/GB-4/11/21
Sélection et nomination des membres du Conseil d'administration du Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures et options envisageables pour la simplification des procédures normales de sélection et de nomination
» IT/GB-4/11/22
Coopération avec le Secrétariat de la Convention sur la Diversité Biologique
» IT/GB-4/11/23
Rapport sur l'état d'avancement des partenariats, des synergies et de la coopération avec d'autres organizations, y compris les accords entre l'organe directeur et les CIRA et les autres institutions internationales compétentes au titre de l'Article
» IT/GB-4/11/24
Questions découlant du Rapport de l'évaluation externe indépendante de la FAO d'importance pour le Traité
» IT/GB-4/11/25
Organisation des travaux interssions dans le cadre du Traité
» IT/GB-4/11/26
Programme de travail et budget 2010-2011: Rapport financier
» IT/GB-4/11/27
Projet de Programme de travail et budget pour l'exercice 2012-2013
» IT/GB-4/11/28
Draft Resolutions of the Fourth Session of Governing Body of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

Documents d'information

» IT/GB-4/11/Inf. 01
List of documents
» IT/GB-4/11/Inf. 02
Note d'information pour les participants
» IT/GB-4/11/Inf. 04
Report on Fao Activities related to the supporting components of the Treaty
» IT/GB-4/11/Inf. 05
Experience of the IARC of the CGIAR with the implementation of the agreements with the Governing Body, with particular reference to the use of the standard material transfer agreement for Annex 1 and non-Annex 1 crops
» IT/GB-4/11/Inf. 06
Compilation of views and experiences on the Implementation of Farmer's Rights submitted by Contracting Parties and relevant organizations
» IT/GB-4/11/Inf. 07
Report of the First Meeting of the Ad Hoc Technical Advisory Committee on the Multilateral System and the Standard Material Transfer Agreement
» IT/GB-4/11/Inf. 08
Report of the Second Meeting of the Ad Hoc Technical Advisory Committee on the Multilateral System and the Standard Material Transfer Agreement Information Documents
» IT/GB-4/11/Inf. 09
Compilation of submissions by Contracting Parties on the implementation of the Multilateral System
» IT/GB-4/11/Inf. 10
Experiences of international institutions with the implementation of the agreements with the Governing Body under Article 15 of the Treaty, with particular reference to the use of the Standard Material Transfer Agreement for Annex I and non-Annex I c
» IT/GB-4/11/Inf. 11
Statement of competence and voting rights submitted by the European Union (EU) and its member states
» IT/GB-4/11/Inf. 12
Draft revised genebank standards
» IT/GB-4/11/Inf. 13
Compilation of submissions by private sector entities, and other natural and legal persons on the implementation of the Multilateral System
» IT/GB-4/11/Inf. 14
Draft updated Global Plan of Action for the conservation and sustainable utilization of plant genetic resources for food and agriculture

Autres

Consultations mondiales sur les droits des agriculteurs
Bali Ministerial Declaration on the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

Rapports

» IT/GB-4/11/Report
Rapport de la Quatrième session de l'Organe Directeur du Traité International sur le Resources Phytogénétiques pour l'Alimentation et l'Agriculture

Résolutions

Résolution 1/2011 Règles de gestion financière de l'organe Directeur
Résolution 2/2011- Procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l'application et à résoudre les problèmes de non-application
Résolution 3/2011 - Mise en œuvre de la stratégie et financement du Traité
Résolution 4/2011 - Mise en oeuvre du Système Multilatéral
Résolution 5/2011 - Fonctionnement de la Tierce Partie Bénéficiaire
Résolution 6/2011 - Application de l'article 9, droits des agriculteurs
Résolution 7/2011 - Application de l'Article 6: utilisation durable des ressources phytogénétiques
Résolution 8/2011 - Coopération avec d'autres organes et organisations internationales, y compris avec les Centres Internationaux de Recherche Agronomique du Groupe Consultatif pour la recherche agricole internationale et les autres institutions inte
Résolution 9/2011 - Programme de travail et budget 2012-2013

Invitations et notifications

» IT/GB-4-MC/01
Letter of Invitation to the Ministerial Conference, Bali, 11th March 2011on the occasion of the Fourth Session of the Governing Body of the ITPGRFA
» Invitation
Invitation à la quatrième session de l'Organe directeur
» gb4o
Participation d'observateurs à la Quatrième session de l'Organe directeur

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