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Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Sixième Session de l’Organe directeur

05/10/2015 to 09/10/2015

Italy ()

La Sixième session de l’Organe directeur du Traité international a eu lieu à Rome, Italie, du 5 au 9 octobre 2015 et a été précédée par deux jours de consultations régionales et d’évènements connexes. Le rapport de synthèse produit par le Bulletin des Négociations de la Terre est disponible sur: http://www.iisd.ca/biodiv/itpgrfa/gb6/

Documents de travail

» IT/GB-6/15/01
Ordre du jour provisoire
» IT/GB-6/15/02
Ordre du jour provisoire annoté et calendrier indicatif
» IT/GB-6/15/03
List of Observers
» IT/GB-6/15/04
Report of the Chairperson
» IT/GB-6/15/05
Report of the Secretary
» IT/GB-6/15/06 Add.1
Projet de résolution 1/2015: Mesures visant à améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d'accès et de partage des avantages
» IT/GB-6/15/06 Rev. 1
Projet de Rapport de Synthèse sur les délibérations du Groupe de Travail Spécial à Composition Non Limitée chargé d'améliorer de fonctionnement du Système Multilatéral D'accès et de Partage Des Avantages (2014-2015)
» IT/GB-6/15/07
Document de réflexion sur l'élaboration du Système mondial d'information
» IT/GB-6/15/08
Rapport sur la mise en oeuvre du Système multilatéral
» IT/GB-6/15/09*
Examens et évaluations effectués dans le cadre du Système multilatéral et examen de la mise en oeuvre et du fonctionnement de l'Accord type de transfert de matériel
» IT/GB-6/15/10
Rapport sur l'exercice des fonctions de la tierce partie bénéficiaire
» IT/GB-6/15/11
Report on the Funding Strategy
» IT/GB-6/15/12
Mise en oeuvre du Programme de travail sur l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
» IT/GB-6/15/13
Report and Review of Submissions on the Implementation of Article 9, Farmers' Rights
» IT/GB-6/15/14
Rapport relatif à l'application
» IT/GB-6/15/14 Add.1
Report on Compliance: Corrigendum to the Standard Reporting Format
» IT/GB-6/15/15
Rapport sur la coopération avec les instances de la Convention sur la diversité biologique
» IT/GB-6/15/16*
Rapport du Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
» IT/GB-6/15/18
Coopération avec la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture
» IT/GB-6/15/20
Rapport des institutions ayant conclu des accords au titre de l'article 15
» IT/GB-6/15/21
Rapport sur la coopération avec d'autres organisations et organes internationaux
» IT/GB-6/15/22
Projet de Programme de travail pluriannuel
» IT/GB-6/15/23
Rapport sur l'autonomie fonctionnelle du Traité international dans le cadre de la FAO
» IT/GB-6/15/24
Rapport financier sur l'exécution du Programme de travail et budget de 2014-2015
» IT/GB-6/15/25
Projet de Programme de travail et budget pour l'exercice 2016-2017
» IT/GB-6/15/25 Add.1
Draft Work Programme and Budget for the 2016-17 Biennium: Donor-supported activities under the Special Fund for Agreed Purposes
» IT/GB-6/15/25 Add.2
Proposed Indicative Scale of Contributions for 2016 and 2017
» IT/GB-6/15/26 Octobre
Renouvellement du mandat du Secrétaire du Traité

Documents d'information

» IT/GB-6/15/Inf.01
List of Documents
» IT/GB-6/15/Inf.02 Rev.1
Note for Participants
» IT/GB-6/15/Inf.03
Development of a Toolbox for Sustainable Use of Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
» IT/GB-6/15/Inf.04
Report on the Execution of the Project Cycle of the Benefit-Sharing Fund since the Fifth Session Of The Governing Body
» IT/GB-6/15/Inf.05
Compilation of Submissions on Farmers' Rights for the Sixth Session
» IT/GB-6/15/Inf.05 Add.1
Compilation of Submissions on Farmers' Rights for the Sixth Session- Addendum 1
» IT/GB-6/15/Inf.06
Statement of Competences and Voting Rights Submitted by the European Union (EU) and its Member States
» IT/GB-6/15/Inf.07
Additional Financial Information on Progress of the Work Programme and Budget for the 2014-2015 Biennium
» IT/GB-6/15/Inf.08
Report from the Secretariat of the Commission on Genetic Resources for Food and Agriculture
» IT/GB-6/15/Inf.09
Additional information on financial and administrative implications related to the transfer of activities or tasks from the Commission on Genetic Resources for Food and Agriculture to the Governing Body of the International Treaty on Plant Genetic Resourc
» IT/GB-6/15/Inf.10
Report of the Third Meeting of the Platform for the Co-Development and Transfer of Technologies
» IT/GB-6/15/Inf.11
Report of the Secretary of the Global Forum on Agricultural Research (GFAR) on the collaboration with the International Treaty
» IT/GB-6/15/Inf.12
Report of the United Nations Environment Programme
» IT/GB-6/15/Inf.13
Report of a Multi-stakeholder Workshop organized by Switzerland: The International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: What Investment Strategy for the Benefit-Sharing Fund?
» IT/GB-6/15/Inf.14
Draft Final Report on the Execution of the Second Project Cycle of the Benefit-sharing Fund
» IT/GB-6/15/Inf.15
Report of the Secretariat of the Convention on Biological Diversity on Cooperation with the International Treaty

Autres

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Rapports

» IT/GB-6/15/Report
Rapport de l'Organe Directeur du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l'Alimentation Et l'Agriculture

Résolutions

Résolution 01/2015. Mesures visant à améliorer le fonctionnement du système multilatéral d'accès et de partage des avantages
Résolution 02/2015. Mise en œuvre de la stratégie de financement du traité international
Résolution 03/2015. Vision et programme de travail relatifs au système mondial d'information
Résolution 04/2015. Application de l'article 6, utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Résolution 05/2015. Application de l'article 9, droits des agriculteurs
Résolution 06/2015. Application
Résolution 07/2015. Relations avec les instances de la convention sur la diversité biologique
Résolution 08/2015. Indications et orientations générales à l'intention du fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures
Résolution 09/2015. Coopération avec la commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Résolution 10/2015. Coopération avec d’autres organisations et organes internationaux
Résolution 11/2015. Programme de travail et budget pour 2016-2017
Résolution 12/2015. Secrétaire de l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Résolution 13/2015. Programme de travail pluriannuel du traité international (2016-2025)

Invitations et notifications

Invitation à la sixième session de l'Organe directeur du Traité international

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